Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (1817-1944). Finances (1807-1949). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1878-1949).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 1020 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Rosnes.
- Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (1817-1944)....