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229 résultats

Résultats de la recherche

1

Titres des communautés d'habitants. Notes historiques sur diverses localités. - Histoire locale

Date

1188-"XIXE"

Cote

1 J 108 (Cote), 1 J 20 (Ancienne cote)

2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

3

Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien

Date

1982-2003

Cote

271 J 1-8 (Cote)

4

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

5

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)

6

Arrêtés municipaux.

Date

1949-1983

Cote

EDEPOT 378/8 (Cote)

7

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

8

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

Date

1977-1979

Cote

EDEPOT 378/89 (Cote)

9

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

Date

1958-1978

Cote

1259 W (Cote)

10

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

11

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.

Date

1938-1973

Cote

EDEPOT 378/87 . (Cote)

12

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

Date

1938-1973

Cote

EDEPOT 378/88 . (Cote)

13

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires AL.

Date

1938-1973

Cote

EDEPOT 378/86 . (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)

15

Poste, organisation du service postal : correspondance, extrait des délibérations.

Date

1920-1972

Cote

EDEPOT 378/92 (Cote)

16

Conseil municipal : délibérations.

Date

1960-1971

Cote

EDEPOT378/133 (Cote)

17

Matrice générale : copie.

Date

1967-1971

Cote

EDEPOT 378/40 (Cote)

18

Archives communales : inventaires, procès-verbaux, rapports d'inspection.

Date

1855-1963

Cote

EDEPOT 378/11 (Cote)

19

Administration de la commune, enregistrement de la correspondance.

Date

1857-1960

Cote

EDEPOT 378/10 (Cote)

20

Conseil municipal : délibérations.

Date

1947-1960

Cote

EDEPOT378/132 (Cote)