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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2

    Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien

    Date

    1982-2003

    Cote

    271 J 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien
  3. Résultat n°3

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501…
  4. Résultat n°4

    Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

    Date

    1978-1987

    Cote

    883 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986),…
  5. Résultat n°5

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1949-1983

    Cote

    EDEPOT 378/8 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Arrêtés municipaux.
  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  7. Résultat n°7

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEPOT 378/89 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre.…
  8. Résultat n°8

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires…
  9. Résultat n°9

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  10. Résultat n°10

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/87 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre.…
  11. Résultat n°11

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/88 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre.…
  12. Résultat n°12

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires AL.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/86 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre.…
  13. Résultat n°13

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1972

    Cote

    321 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans…
  14. Résultat n°14

    Poste, organisation du service postal : correspondance, extrait des délibérations.

    Date

    1920-1972

    Cote

    EDEPOT 378/92 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Poste, organisation du service postal : correspondance,…
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1960-1971

    Cote

    EDEPOT378/133 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  16. Résultat n°16

    Matrice générale : copie.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT 378/40 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Matrice générale : copie.
  17. Résultat n°17

    Archives communales : inventaires, procès-verbaux, rapports d'inspection.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT 378/11 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Archives communales : inventaires, procès-verbaux,…
  18. Résultat n°18

    Administration de la commune, enregistrement de la correspondance.

    Date

    1857-1960

    Cote

    EDEPOT 378/10 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Administration de la commune, enregistrement de la…
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1947-1960

    Cote

    EDEPOT378/132 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  20. Résultat n°20

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1827-1959

    Cote

    EDEPOT 378/9 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.