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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  3. Résultat n°3

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires…
  4. Résultat n°4

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  5. Résultat n°5

    Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

    Date

    1972

    Cote

    321 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans…
  6. Résultat n°6

    Généalogie. - Famille Huguet "Sur les traces de la famille Huguet dans la Meuse". 

    Cote

    93 J 144 (Cote)

    • Contexte : Généalogie : dépouillements, recherches généalogiques…
    • Etudes généalogiques
    • Généalogie. - Famille Huguet "Sur les traces de la…
  7. Résultat n°7

    Généalogie - Table des actes de Frémeréville-sous-les-Côtes

    Date

    1903-1942

    Cote

    93 J 132 (Cote)

    • Contexte : Généalogie : dépouillements, recherches généalogiques…
    • Etudes généalogiques
    • Généalogie - Table des actes de Frémeréville-sous-les-Côtes
  8. Résultat n°8

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes…
  9. Résultat n°9

    Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7930 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.
  10. Résultat n°10

    Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7929 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 6407 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  12. Résultat n°12

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 6406 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 4490 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4489 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 4488 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 4487 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1879

    Cote

    19 J 4486 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  18. Résultat n°18

    Abornement des chemins, sentiers et ruelles. - Atlas.

    Date

    1836

    Cote

    104 Fi 530 (Cote), EDEPOT 378/52 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
    • Abornement des chemins, sentiers et ruelles. - Atlas.
  19. Résultat n°19

    Plan cadastral.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    104 Fi 529 (Cote), EDEPOT 378/36 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  20. Résultat n°20

    Plan cadastral.

    Date

    1829

    Cote

    104 Fi 528 (Cote), EDEPOT 378/35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378
    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.