Arrêtés et règlements (1845-1899. Personnel (1816-1912). Finances (1835-1923). Biens (1808-1950). Vaine pâture (1870-1890). Concessions (1894-1944).
Date
1808-1950
Cote
2 O 1057 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Saint-Julien-sous-les-Côtes.
- Arrêtés et règlements (1845-1899. Personnel (1816-1912)....