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2 661 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 145.
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
2

Volume 1866.
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
 Date
12 mars 1951-22 mars 1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
3

Volume 199.
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
4

Volume 737.
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
 Date
8 avril 1886-10 mai 1886
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
5

Volume 296.
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
6

Volume 125.
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
7

Volume 897.
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
 Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
8

Volume 865.
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
 Date
2 décembre 1912-6 février 1913
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
9

Volume 1779.
Cote
4 Q 3/2279 (Cote)
 Date
2 avril 1947-22 avril 1947
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1779.
10

Volume 1905.
Cote
4 Q 3/2405 (Cote)
 Date
11 décembre 1952-26 décembre 1952
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1905.
11

Volume 136.
Cote
4 Q 3/2488 (Cote)
 Date
9 octobre 1878-11 janvier 1879
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 136.
12

Volume 738.
Cote
4 Q 3/824 (Cote)
 Date
21 mai 1898-18 août 1898
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 738.
13

Volume 136.
Cote
4 Q 3/141 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 136.
14

Volume 87.
Cote
4 Q 3/92 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 87.
15

Volume 152.
Cote
4 Q 3/2504 (Cote)
 Date
15 janvier 1883-20 mars 1883
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 152.
16

Volume 256.
Cote
4 Q 3/587 (Cote)
 Date
22 mai 1856-30 juin 1856
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 256.
17

Volume 1642.
Cote
4 Q 3/2142 (Cote)
 Date
11 juin 1938-23 juin 1938
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1642.
18

Volume 867.
Cote
4 Q 3/921 (Cote)
 Date
6 mars 1913-16 juillet 1913
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 867.
19

Volume 1300.
Cote
4 Q 3/1801 (Cote)
 Date
19 juin 1922-28 juin 1922
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1300.
20

Volume 196.
Cote
4 Q 3/385 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 196.
21

Volume 471.
Cote
4 Q 3/1275 (Cote)
 Date
20 octobre 1873-28 novembre 1873
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 471.
22

Volume 176.
Cote
4 Q 3/1085 (Cote)
 Date
29 septembre 1856-17 novembre 1856
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 176.
23

Volume 1074.
Cote
4 Q 3/1639 (Cote)
 Date
24 mars 1906-28 avril 1906
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1074.
24

Volume 163.
Cote
4 Q 3/2515 (Cote)
 Date
25 janvier 1886-27 mars 1886
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 163.
25

Volume 1863.
Cote
4 Q 3/2363 (Cote)
 Date
19 janvier 1951-8 février 1951
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1863.
26

Volume 164.
Cote
4 Q 3/1078 (Cote)
 Date
9 février 1856-10 mars 1856
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 164.
27

Volume 334.
Cote
4 Q 3/523 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 334.
28

Volume 52.
Cote
4 Q 3/57 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 52.
29

Volume 1393.
Cote
4 Q 3/1894 (Cote)
 Date
15 décembre 1925-30 décembre 1925
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1393.
30

Volume 247.
Cote
4 Q 3/436 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 247.
31

Volume 989.
Cote
4 Q 3/1585 (Cote)
 Date
9 juin 1900-18 août 1900
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 989.
32

Volume XVII.
Cote
4 Q 3/554 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume XVII.
33

Volume 812.
Cote
4 Q 3/867 (Cote)
 Date
25 juillet 1906-10 novembre 1906
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 812.
34

Volume 1463.
Cote
4 Q 3/1963 (Cote)
 Date
5 mars 1929-15 mars 1929
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1463.
35

Volume 209.
Cote
4 Q 3/564 (Cote)
 Date
17 février 1852-30 mars 1852
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 209.
36

Volume 13.
Cote
4 Q 3/18 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 13.
37

Volume 1092.
Cote
4 Q 3/1650 (Cote)
 Date
13 avril 1907-25 mai 1907
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1092.
38

Volume 377.
Cote
4 Q 3/653 (Cote)
 Date
13 juillet 1865-27 octobre 1865
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 377.
39

Volume 1811.
Cote
4 Q 3/2311 (Cote)
 Date
2 septembre 1948-22 septembre 1948
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1811.
40

Volume 326.
Cote
4 Q 3/515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 326.
41

Volume 1511.
Cote
4 Q 3/2011 (Cote)
 Date
16 juin 1931-1er juillet 1931
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1511.
42

Volume 72.
Cote
4 Q 3/1037 (Cote)
 Date
9 août 1824-17 février 1825
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 72.
43

Volume 486.
Cote
4 Q 3/717 (Cote)
 Date
2 décembre 1874-3 février 1875
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 486.
44

Volume 1178.
Cote
4 Q 3/1689 (Cote)
 Date
18 mai 1912-31 juillet 1912
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1178.
45

Volume XXII.
Cote
4 Q 3/559 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume XXII.
46

Volume 765.
Cote
4 Q 3/837 (Cote)
 Date
23 mai 1901-25 septembre 1901
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 765.
47

Volume 345.
Cote
4 Q 3/1183 (Cote)
 Date
13 décembre 1866-16 janvier 1867
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 345.
48

Volume 287.
Cote
4 Q 3/476 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 287.
49

Volume 1172.
Cote
4 Q 3/1683 (Cote)
 Date
30 janvier 1912-13 mars 1912
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1172.
50

Volume 1305.
Cote
4 Q 3/1806 (Cote)
 Date
5 août 1922-18 août 1922
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1305.
51

Volume 1959.
Cote
4 Q 3/2459 (Cote)
 Date
3 août 1955-5 septembre 1955
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1959.
52

Volume 1887.
Cote
4 Q 3/2387 (Cote)
 Date
28 janvier 1952-11 février 1952
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1887.
53

Volume 1763.
Cote
4 Q 3/2263 (Cote)
 Date
26 juillet 1946-10 août 1946
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1763.
54

Volume 1893.
Cote
4 Q 3/2393 (Cote)
 Date
7 mai 1952-13 mai 1952
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1893.
55

Volume 781.
Cote
4 Q 3/846 (Cote)
 Date
5 juin 1903-25 septembre 1903
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 781.
56

Volume 831.
Cote
4 Q 3/885 (Cote)
 Date
25 novembre 1908-13 février 1908
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 831.
57

Volume 371.
Cote
4 Q 3/1203 (Cote)
 Date
Entre le 09 avril 1868 et le 12 mai 1868
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 371.
58

Volume 875.
Cote
4 Q 3/1528 (Cote)
 Date
2 mai 1893-15 juin 1893
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 875.
59

Volume 223.
Cote
4 Q 3/578 (Cote)
 Date
29 décembre 1853-28 janvier 1853
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 223.
60

Volume 111.
Cote
4 Q 3/300 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 111.
61

Volume 1025.
Cote
4 Q 3/1614 (Cote)
 Date
17 février 1903-8 avril 1903
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1025.
62

Volume 126.
Cote
4 Q 3/315 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 126.
63

Volume 1644.
Cote
4 Q 3/2144 (Cote)
 Date
12 juillet 1938-28 juillet 1938
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1644.
64

Volume 1276.
Cote
4 Q 3/1777 (Cote)
 Date
11 juillet 1921-29 septembre 1921
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1276.
65

Volume 493.
Cote
4 Q 3/723 (Cote)
 Date
5 août 1875-29 octobre 1875
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 493.
66

Volume 736.
Cote
4 Q 3/822 (Cote)
 Date
16 mars 1898-20 mai 1898
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 736.
67

Volume 1658.
Cote
4 Q 3/2158 (Cote)
 Date
2 mars 1939-18 mars 1939
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1658.
68

Volume 1106.
Cote
4 Q 3/1652 (Cote)
 Date
17 mars 1908-14 avril 1908
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1106.
69

Volume 62.
Cote
4 Q 3/251 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 62.
70

Volume 683.
Cote
4 Q 3/1413 (Cote)
 Date
6 août 1883-12 octobre 1883
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 683.
71

Volume 193.
Cote
4 Q 3/198 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 193.
72

Volume 1691.
Cote
4 Q 3/2191 (Cote)
 Date
29 janvier 1942-5 mars 1942
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1691.
73

Volume 1542.
Cote
4 Q 3/2042 (Cote)
 Date
29 mars 1933-19 avril 1933
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1542.
74

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).
Cote
1609 W (Cote)
 Date
1972-1980
 Lieu
Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
étude, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
75

Volume 1319.
Cote
4 Q 3/1820 (Cote)
 Date
19 février 1923-2 mars 1923
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1319.
76

Volume 383.
Cote
4 Q 3/1207 (Cote)
 Date
24 décembre 1868-9 janvier 1869
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 383.
77

Volume 1046.
Cote
4 Q 3/1625 (Cote)
 Date
6 juin 1904-6 août 1904
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1046.
78

Volume 335.
Cote
4 Q 3/619 (Cote)
 Date
13 février 1862-24 mars 1862
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 335.
79

Volume 284.
Cote
4 Q 3/473 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 284.
80

Volume 1655.
Cote
4 Q 3/2155 (Cote)
 Date
23 janvier 1939-6 février 1939
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1655.