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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 3/150 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 145.
2
Cote
4 Q 3/2366 (Cote)
Date
12 mars 1951-22 mars 1951
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1866.
3
Cote
4 Q 3/388 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 199.
4
Cote
4 Q 3/1453 (Cote)
Date
8 avril 1886-10 mai 1886
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 737.
5
Cote
4 Q 3/485 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 296.
6
Cote
4 Q 3/130 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 125.
7
Cote
4 Q 3/1540 (Cote)
Date
16 octobre 1894-27 novembre 1894
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 897.
8
Cote
4 Q 3/919 (Cote)
Date
2 décembre 1912-6 février 1913
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 865.
9
Cote
4 Q 3/2279 (Cote)
Date
2 avril 1947-22 avril 1947
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1779.
10
Cote
4 Q 3/2405 (Cote)
Date
11 décembre 1952-26 décembre 1952
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1905.
11
Cote
4 Q 3/2488 (Cote)
Date
9 octobre 1878-11 janvier 1879
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 136.
12
Cote
4 Q 3/824 (Cote)
Date
21 mai 1898-18 août 1898
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 738.
13
Cote
4 Q 3/141 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 136.
14
Cote
4 Q 3/92 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 87.
15
Cote
4 Q 3/2504 (Cote)
Date
15 janvier 1883-20 mars 1883
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 152.
16
Cote
4 Q 3/587 (Cote)
Date
22 mai 1856-30 juin 1856
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 256.
17
Cote
4 Q 3/2142 (Cote)
Date
11 juin 1938-23 juin 1938
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1642.
18
Cote
4 Q 3/921 (Cote)
Date
6 mars 1913-16 juillet 1913
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 867.
19
Cote
4 Q 3/1801 (Cote)
Date
19 juin 1922-28 juin 1922
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1300.
20
Cote
4 Q 3/385 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 196.
21
Cote
4 Q 3/1275 (Cote)
Date
20 octobre 1873-28 novembre 1873
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 471.
22
Cote
4 Q 3/1085 (Cote)
Date
29 septembre 1856-17 novembre 1856
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 176.
23
Cote
4 Q 3/1639 (Cote)
Date
24 mars 1906-28 avril 1906
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1074.
24
Cote
4 Q 3/2515 (Cote)
Date
25 janvier 1886-27 mars 1886
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres des dépôts.
  • Volume 163.
25
Cote
4 Q 3/2363 (Cote)
Date
19 janvier 1951-8 février 1951
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1863.
26
Cote
4 Q 3/1078 (Cote)
Date
9 février 1856-10 mars 1856
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 164.
27
Cote
4 Q 3/523 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 334.
28
Cote
4 Q 3/57 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 52.
29
Cote
4 Q 3/1894 (Cote)
Date
15 décembre 1925-30 décembre 1925
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1393.
30
Cote
4 Q 3/436 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 247.
31
Cote
4 Q 3/1585 (Cote)
Date
9 juin 1900-18 août 1900
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 989.
32
Cote
4 Q 3/554 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume XVII.
33
Cote
4 Q 3/867 (Cote)
Date
25 juillet 1906-10 novembre 1906
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 812.
34
Cote
4 Q 3/1963 (Cote)
Date
5 mars 1929-15 mars 1929
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1463.
35
Cote
4 Q 3/564 (Cote)
Date
17 février 1852-30 mars 1852
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 209.
36
Cote
4 Q 3/18 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 13.
37
Cote
4 Q 3/1650 (Cote)
Date
13 avril 1907-25 mai 1907
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1092.
38
Cote
4 Q 3/653 (Cote)
Date
13 juillet 1865-27 octobre 1865
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 377.
39
Cote
4 Q 3/2311 (Cote)
Date
2 septembre 1948-22 septembre 1948
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1811.
40
Cote
4 Q 3/515 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 326.