Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1832-1947). Finances (1819-1931). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1895-1949).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 1123 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Seuzey.
- Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1832-1947)....