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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  2. Résultat n°2

    Elections professionnelles, chambre départementale d'agriculture (1959) ; chambre des métiers (1939-1983) ; chambre et tribunal de commerce (1924-1958) : listes électorales, procès-verbal.

    Date

    1924-1983

    Cote

    EDEPOT 395/97 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série F Population et économie
    • Elections professionnelles, chambre départementale…
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  4. Résultat n°4

    Distribution d'eau, travaux d'alimentation en eau potable ; extension du réseau ; station de surpression ; travaux d'entretien ; captage d'eau ; pose des compteurs : mémoires des travaux, plans, devis, correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1897-1978

    Cote

    EDEPOT 395/133 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série O - Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution d'eau, travaux d'alimentation en eau…
  5. Résultat n°5

    Comptes administratifs (An IX, 1854-1955).

    Date

    1800, 1854-1955

    Cote

    EDEPOT 395/61 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série L Finances
    • Comptes administratifs (An IX, 1854-1955).
  6. Résultat n°6

    Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

    Date

    1958-1978

    Cote

    1259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires…
  7. Résultat n°7

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  8. Résultat n°8

    Terres, locations, échanges, ventes : extraits des délibérations, correspondance, actes notariés, baux.

    Date

    1854-1975

    Cote

    EDEPOT 395/128 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série M - Biens communaux : édifices
    • Terres, locations, échanges, ventes : extraits des…
  9. Résultat n°9

    Réseau de télédistribution, création : devis, correspondance, documentation, plans, contrat de prêt, factures.

    Date

    1968-1975

    Cote

    EDEPOT 395/106 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série G Impositions
    • Réseau de télédistribution, création : devis, correspondance,…
  10. Résultat n°10

    Eau potable, analyses : rapports.

    Date

    1953-1974

    Cote

    EDEPOT 395/118 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série I Police
    • Eau potable, analyses : rapports.
  11. Résultat n°11

    Recensement des classes : tableaux (1932-1974), carnet à souche des avis de décès (1920-1939).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT 395/107 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série H - Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux (1932-1974), carnet…
  12. Résultat n°12

    Hygiène et santé publique, règlement ; enquête ; déclarations de maladies (1903-1931). Dépôt de fumier, plaintes pour nuisances ; instructions (1909-1960). Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, établissement de porcheries (1894-1928). Maison menaçant ruines, recherche de propriété (1966-1974). Logements insalubres, signalements (1939-1964) : arrêtés, correspondance, instructions, extraits des délibérations, rapport.

    Date

    1894-1974

    Cote

    EDEPOT 395/116 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série I Police
    • Hygiène et santé publique, règlement ; enquête ; déclarations…
  13. Résultat n°13

    Electrification de la commune, fourniture ; construction du poste de transformation ; consultation pour éclairage public ; alimentation de propriétés en basse tension ; renforcement du réseau ; utilisation d'appuis [poteaux] communs EDF-PTT ; changement de tension ; servitude : correspondance, plans, relevés des canalisations, conventions, extraits des délibérations, contrat.

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT 395/132 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série O - Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification de la commune, fourniture ; construction…
  14. Résultat n°14

    Baraquement, vente : procès verbal d'adjudication (1927). Construction d'une pièce de logement dans l'ancien corps de garde : traité de gré à gré (1910). Eglise, demande de démontage de la chaire à prêcher : correspondance (1966). Presbytère, location : baux, correspondance, extraits des délibérations (1909-1974).

    Date

    1909-1974

    Cote

    EDEPOT 395/126 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série M - Biens communaux : édifices
    • Baraquement, vente : procès verbal d'adjudication…
  15. Résultat n°15

    Ecole, recensement des ouvrages prêtés ; vente de mobilier ; recensement des élèves de 6 à 14 ans (1932-1966) ; ouvertures de cours d'adultes ; désaffection de l'ancienne école enfantine ; nominations d'instituteurs ; gestion du personnel ; subvention de la caisse des écoles ; amicale des anciens élèves, délibérations (1911-1920) : extraits des délibérations, correspondance, états, budgets, statuts, instructions, listes nominatives.

    Date

    1895-1973

    Cote

    EDEPOT 395/142 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série R - Instruction publique.
    • Ecole, recensement des ouvrages prêtés ; vente de…
  16. Résultat n°16

    Etrangers, départs et arrivées ; demandes de carte d'identité ; demandes de naturalisation ; changements de résidence ; contrôle ; enregistrements, déclarations, recensement : registres, correspondance, carnets à souche, visas.

    Date

    1893-1972

    Cote

    EDEPOT 395/115 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série I Police
    • Etrangers, départs et arrivées ; demandes de carte…
  17. Résultat n°17

    Elèves : registres matricules, listes nominatives.

    Date

    1940-1970

    Cote

    1623 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Trémont-sur-Saulx.
    • Elèves : registres matricules, listes nominatives.
  18. Résultat n°18

    Concours maisons fleuries : règlements, documentations, instructions, états nominatifs des participants et des gagnants.

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEPOT 395/120 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série K Elections
    • Concours maisons fleuries : règlements, documentations,…
  19. Résultat n°19

    Emprunts contractés : contrats, tableaux d'amortissement, correspondance.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT 395/124 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série L Finances
    • Emprunts contractés : contrats, tableaux d'amortissement,…
  20. Résultat n°20

    Mairie-école, création de logements, restauration des classes, démolition des dépendances pour création d'un préau couvert, offres de candidatures : devis, plans, correspondance, marchés de gré à gré, extraits des délibérations.

    Date

    1961-1969

    Cote

    EDEPOT 395/125 (Cote)

    • Contexte : Trémont-sur-Saulx E dépôt 395
    • Série M - Biens communaux : édifices
    • Mairie-école, création de logements, restauration…