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128 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1925-1929

Cote

19 J 6409 (Cote)

3

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1924

Cote

19 J 6408 (Cote)

4

Confrérie du très Saint et immaculé coeur de Marie : statuts

Date

1845

Cote

19 J 4946 (Cote)

5

Eglise paroissiale, érection d'un autel privilégié : procès-verbal

Date

1845

Cote

19 J 4946 (Cote)

6

Fabrique, reliques de Saint Pierre et Saint Paul : actes

Date

1920

Cote

19 J 4946 (Cote)

7

Fondations : approbations, actes notariés, titres. [dont fondation FRINGUET LORNEL]

Date

AN XII-1936

Cote

19 J 4945 (Cote)

8

Fabrique : inventaire des biens, factures

Date

1898-1913

Cote

19 J 4944 (Cote)

9

Fabrique, comptabilité : livre-journal

Date

1928-1953

Cote

19 J 4943 (Cote)

10

Quêtes, offrandes, oeuvres : enregistrement

Date

1888-1935

Cote

19 J 4942 (Cote)

11

Fabrique, recettes, dépenses : registre de comptes ; fondations

Date

1887-1933

Cote

19 J 4941 (Cote)

12

Conseil de fabrique : délibérations

Date

1830-1906

Cote

19 J 4940 (Cote)

13

Conseil de fabrique : délibérations

Date

1804-1829

Cote

19 J 4939 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1879

Cote

19 J 4938 (Cote)

15

Sacrements, sépultures : registre de catholicité

Date

1829-1845

Cote

19 J 4937 (Cote)

16

Sacrements, mariages : registre de catholicité

Date

1829-1845

Cote

19 J 4936 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1829-1845

Cote

19 J 4935 (Cote)

18

Sacrements, naissances : registre de catholicité

Date

1814

Cote

19 J 4934 (Cote)

19

Sacrements, décés : registre de catholicité

Date

1804-1829

Cote

19 J 4934 (Cote)

20

Sacrements, mariages : registre de catholicité

Date

1804-1829

Cote

19 J 4933 (Cote)