Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1834-1930). Finances (1842-1946). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1823-1890).
Date
An XIII-1950
Cote
2 O 1247 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Vaux-la-Petite.
- Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1834-1930)....