Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1856-1931). Finances (1823-1944). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1856-1890). Concessions (1927-1950).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 1305 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Villécloye.
- Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1856-1931)....