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104 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

2

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.

Date

1958-1978

Cote

1259 W (Cote)

3

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

4

Paroisse de Waly : registre de catholicité BMS.

Date

1915-1919

Cote

19 J 7936 (Cote)

5

Paroisse de Waly : registre de catholicité BMS.

Date

1910-1914

Cote

19 J 7935 (Cote)

6

Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7760 (Cote)

7

Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7759 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 5847 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 5846 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 5845 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 5844 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873

Cote

19 J 5843 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 534 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 533 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 532 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 531 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 530 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 529 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 528 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 527 (Cote)