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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

États de taxes et redevances.
Cote
974 W (Cote)
 Date
1958-1987
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction régionale de l'industrie et de la recherche,...
  • États de taxes et redevances.
2

1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices générales, cahiers auxiliaires. 1042 W 66-68 : matrices générales.
Cote
1042 W 1-68 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • 1042 W 1-64 : États généraux d'imposition, matrices...
3

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.
Cote
1186 W 1-319 (Cote)
 Date
1912-1961
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Contributions directes : matrices générales, matrices...
4

Contribuables : états du montant des rôles.
Cote
1372 W 1-21 (Cote)
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Contribuables : états du montant des rôles.
5

Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des renseignements au calcul de l'effort fiscal et du potentiel fiscal (1975-1982), état des subventions à verser (1983-1985). Impôts locaux : états du montant des rôles, état de calcul des taux des impôts locaux. Taxe professionnelle : matrice générale d'imposition (1968-1972).
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
 Date
1966-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
 Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
6

Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
7

Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation : matrice générale, cahier auxiliaire, état d'imposition, matrices complémentaires (1976).
Cote
143 W 1-87 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu - Type de document
état du montant des rôles, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Foncier bâti, foncier non-bâti, taxe d'habitation :...