Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 8
Sujets
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Période
  • 3
  • 8
  • 4

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.
Cote
2001 W (Cote)
 Date
1938-1957
 Lieu - Type de document
sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
2

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
Cote
2280 W (Cote)
 Date
1877-2007
 Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
3

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
Cote
1830 W 1-8 (Cote)
 Date
1883-1987
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
  • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
4

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).
Cote
2122 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu
MAIZEY, BALEYCOURT, DIEUE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, STENAY, HAN-LES-JUVIGNY, DAMVILLERS, NAIVES-EN-BLOIS, CHATTANCOURT, VAUCOULEURS, HAUDIOMONT, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, PAREID, DUN-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, FORGES-SUR-MEUSE, LISLE-EN-BARROIS, MONTIERS-SUR-SAULX, DANNEVOUX, CLERMONT-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, LOISEY-CULEY, TREVERAY, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, DUGNY-SUR-MEUSE, RECICOURT, FRESNES-AU-MONT, IPPECOURT, SAULVAUX, BOUQUEMONT, EUVILLE, EIX, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, BOINVILLE-EN-WOEVRE, ESNES-EN-ARGONNE, NUBECOURT, APREMONT-LA-FORET, CHANTERAINE, SPINCOURT, GINCREY, STAINVILLE, VILLERS-AUX-VENTS, BOULIGNY, GIMECOURT, MORGEMOULIN, GENICOURT-SUR-MEUSE, MENAUCOURT, SEUZEY, RAIVAL, TRESAUVAUX, MOULINS-SAINT-HUBERT, RIBEAUCOURT, BREHEVILLE, LES HAUTS DE CHEE, ANCEMONT
 Type de document
DEVIS, plan, FICHE DE TRAVAIL, ARRETE, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
5

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
 Date
1896-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
6

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
7

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
Cote
2342 W (Cote)
 Date
1983-2015
 Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...
8

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...