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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
Cote
913 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
2

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).
Cote
1370 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
  • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
3

Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.
Cote
1516 W (Cote)
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, NOTIFICATION DE DECISION, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
4

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).
Cote
744 W (Cote)
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Service de l'incendie : états des traitements (1968)....