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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].
Cote
2251 W (Cote)
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
2

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.
Cote
1965 W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu - Type de document
statistique, étude, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service de documentation : dossiers de presse par entreprises,...
3

Dossiers d'entreprises.
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1978-1996
 Lieu
BAR-LE-DUC, BOULIGNY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, COMMERCY, SEUIL D'ARGONNE, LACHAUSSEE
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers d'entreprises.
4

Fonderie d'aciers : dossier.
Cote
1897 W (Cote)
 Date
1987-1995
 Lieu
Stenay (Meuse)
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonderie d'aciers : dossier.
5

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
6

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).
Cote
1581 W (Cote)
 Date
1943-1988
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
 Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
7

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,
Cote
1804 W (Cote)
 Date
1979-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Formation d'intervenants économiques, financements...
8

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).
Cote
373 W (Cote)
 Date
1950-1979
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
9

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.
Cote
1772 W (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, SAINT-MIHIEL, ROBERT-ESPAGNE, LIGNY-EN-BARROIS, BAR-LE-DUC, MONTMEDY, VARNEY, SPINCOURT, MAIZEY, VERDUN, NETTANCOURT, STENAY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, SORCY-SAINT-MARTIN, BOULIGNY, DOULCON, COMMERCY
 Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins...
10

Licenciements économiques, entreprises en difficulté ayant cessé leur activité : dossiers d'entreprise, listes nominatives du personnel licencié.
Cote
1388 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], VERDUN
 Type de document
liste nominative, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Verdun.
  • Licenciements économiques, entreprises en difficulté...