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1

Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.

Date

1969

Cote

312 W (Cote)

2

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)

3

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

4

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1971

Cote

319 W (Cote)

5

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

6

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)

7

Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)

8

Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)

9

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)

10

Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.

Date

1961-1966

Cote

1309 W (Cote)

11

Remembrement rural : dossiers.

Date

1970

Cote

314 W (Cote)

12

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)

13

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1966-1976

Cote

345 W (Cote)

14

Dossiers communaux de remembrement rural.

Date

1989-1993

Cote

2039 W (Cote)

15

Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)

16

Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

Date

1973

Cote

991 W (Cote)

17

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1954-1964

Cote

1305 W (Cote)

18

Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.

Date

1974-1980

Cote

866 W (Cote)

19

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)