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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...