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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.
Cote
1919 W (Cote)
 Date
1932-1983
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, BRILLON-EN-BARROIS, LACROIX-SUR-MEUSE, MONTPLONNE, LEROUVILLE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
 Type de document
permis, NOTIFICATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
2

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.
Cote
1908 W (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau,...