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Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.

2254 W (Cote)

1948-2002

rapport d'activité, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMPTE RENDU DE REUNION, avant-projet, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, DOSSIER INDIVIDUEL DE PREVENTION

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

2119 W (Cote)

1961-2009

PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

2122 W (Cote)

1961-2009

MAIZEY, BALEYCOURT, DIEUE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, STENAY, HAN-LES-JUVIGNY, DAMVILLERS, NAIVES-EN-BLOIS, CHATTANCOURT, VAUCOULEURS, HAUDIOMONT, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, PAREID, DUN-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, FORGES-SUR-MEUSE, LISLE-EN-BARROIS, MONTIERS-SUR-SAULX, DANNEVOUX, CLERMONT-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, LOISEY-CULEY, TREVERAY, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, DUGNY-SUR-MEUSE, RECICOURT, FRESNES-AU-MONT, IPPECOURT, SAULVAUX, BOUQUEMONT, EUVILLE, EIX, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, BOINVILLE-EN-WOEVRE, ESNES-EN-ARGONNE, NUBECOURT, APREMONT-LA-FORET, CHANTERAINE, SPINCOURT, GINCREY, STAINVILLE, VILLERS-AUX-VENTS, BOULIGNY, GIMECOURT, MORGEMOULIN, GENICOURT-SUR-MEUSE, MENAUCOURT, SEUZEY, RAIVAL, TRESAUVAUX, MOULINS-SAINT-HUBERT, RIBEAUCOURT, BREHEVILLE, LES HAUTS DE CHEE, ANCEMONT

DEVIS, plan, FICHE DE TRAVAIL, ARRETE, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE