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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Années 1895-1900.
Cote
1 T 115 (Cote)
 Date
1895-1900
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
2

Années 1901-1904.
Cote
1 T 116 (Cote)
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1901-1904.
3

Années 1905-1907.
Cote
1 T 117 (Cote)
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1905-1907.
4

Fermetures.
Cote
1 T 118 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Fermetures.
5

1908-1909
Cote
1 T 119 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1908-1909
6

1910-1912
Cote
1 T 120 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1910-1912
7

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.
Cote
75 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
SAINT-MIHIEL, SAMPIGNY, STENAY, VOID, VAUCOULEURS, MONTMEDY, VERDUN, VASSINCOURT, BAR-LE-DUC
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....
8

Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.
Cote
142 W (Cote)
 Date
1941-1980
 Lieu
Thierville-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
9

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
Cote
218 W (Cote)
 Date
1943-1965
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
10

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
11

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
Cote
399 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
12

Arrêtés préfectoraux.
Cote
405 W (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Arrêtés préfectoraux.
13

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).
Cote
406 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
14

Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.
Cote
444 W (Cote)
 Date
1952-1980
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
pièce comptable, avant-projet, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Écoles et collèges, construction, extension, rénovation...
15

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
16

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.
Cote
495 W (Cote)
 Date
1950-1982
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982)....
17

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.
Cote
503 W (Cote)
 Date
1942-1983
 Lieu - Type de document
télégramme, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés...
18

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
Cote
516 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
19

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.
Cote
535 W (Cote)
 Date
1977-1984
 Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
20

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.
Cote
877 W (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.