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52 résultats

Résultats de la recherche

1

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

2

Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)

3

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

4

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

5

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

Date

1969-1993

Cote

2123 W (Cote)

6

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

7

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

Date

1940-1980

Cote

1997 W (Cote)

8

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

9

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

10

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

Date

1979-1987

Cote

1597 W (Cote)

11

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

12

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

Date

1940-1976

Cote

1496 W (Cote)

13

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

Date

1982-1987

Cote

1475 W (Cote)

14

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

Date

1969-1979

Cote

1155W (Cote)

15

Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets et secrétaires en chef.

Date

sans date

Cote

1080 W (Cote)

16

Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).

Date

1951-1963

Cote

1032 W (Cote)

17

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

Date

1959-1979

Cote

1019 W (Cote)

18

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

Date

1959-1977

Cote

1010 W (Cote)

19

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

Date

1985-1987

Cote

877 W (Cote)

20

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

Date

1977-1984

Cote

535 W (Cote)