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Agence régionale de santé, organisation sanitaire

2345 W (Cote)

1894-2011

rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

Fonds forestier national

2319 W (Cote)

1948-2005

DOSSIER COMMUNAL, ATTESTATION, certificat, DEVIS, arrêté préfectoral

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

2189 W (Cote)

2001-2008

compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

2119 W (Cote)

1961-2009

PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

1997 W (Cote)

1940-1980

arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

1924 W (Cote)

1982-1989

RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX

PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

1597 W (Cote)

1979-1987

compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

1496 W (Cote)

1940-1976

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse)

coupure de presse, registre du courrier, REGISTRE D'ORDRE, SOMMIER, cahier des charges, arrêté préfectoral, documentation, circulaire

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

1475 W (Cote)

1982-1987

compte administratif, arrêté préfectoral

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

1155W (Cote)

1969-1979

liste nominative, arrêté préfectoral, dossier individuel, déclaration, correspondance, décision

Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets et secrétaires en chef.

1080 W (Cote)

sans date

arrêté préfectoral

Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).

1032 W (Cote)

1951-1963

arrêté préfectoral

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

1019 W (Cote)

1959-1979

carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

877 W (Cote)

1985-1987

arrêté préfectoral, pièce comptable

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

535 W (Cote)

1977-1984

permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN