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1

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).
Cote
1019 W (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
2

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
3

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
Cote
218 W (Cote)
 Date
1943-1965
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965)....
4

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
Cote
205 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...