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Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).
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Cote 3 W (Cote)
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Date 1940-1954
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Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
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Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Finances publiques.
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Centre départemental d'assiette.
- Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
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2
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Cote 5 W (Cote)
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Date 1976-1978
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Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
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Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
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3
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Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).
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Cote 103 W (Cote)
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Date 1962-1976
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Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
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Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
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4
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Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).
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Cote 139 W (Cote)
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Date 1940-1975
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Lieu
Lorraine (France ; région), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse)
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Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, étude, marché public, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'Équipement.
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Service de la navigation de la Meuse.
- Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables,...
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Cote 171 W (Cote)
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Date 1954-1967
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Lieu
- |
Type de document
chrono, rapport, procès-verbal de réunion
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Mutuelle générale des préfectures.
- Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,...
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Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).
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Cote 186 W (Cote)
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Date 1959-1972
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Lieu
Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)
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Type de document
pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
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Section hospitalière.
- Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
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Cote 187 W (Cote)
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Date 1964-1973
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Lieu
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Type de document
procès-verbal de réunion, registre des entrées et des sorties, registre, dossier de pension, titre de séjour, certificat, chrono, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers,...
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Cote 209 W (Cote)
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Date 1940-1959
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Lieu
Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
rapport de police, circulaire, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Police, armée, sécurité du territoire.
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Direction départementale des renseignements généraux.
- Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion...
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Cote 295 W (Cote)
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Date 1949-1966
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Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
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Type de document
étude, rapport, chrono, décision
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Aménagement rural, planification ; population de la...
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Cote 346 W (Cote)
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Date 1972-1982
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Lieu
LORRAINE, MEUSE [DEPARTEMENT]
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Type de document
chrono, documentation, étude, rapport, budget, procès-verbal de réunion
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
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Cote 399 W (Cote)
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Date sans date
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Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
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Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Relations avec les collectivités territoriales.
- Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
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Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
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Cote 469 W (Cote)
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Date 1972-1982
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Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
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Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
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Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.
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Cote 495 W (Cote)
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Date 1950-1982
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Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection académique de la Meuse.
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Organisation et statistiques.
- Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982)....
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Cote 521 W (Cote)
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Date 1971-1984
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Lieu
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Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
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Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).
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Cote 707 W (Cote)
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Date 1976-1984
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Lieu
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Type de document
répertoire, documentation, circulaire, chrono, FICHE DE TRAVAIL
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection académique de la Meuse.
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Organisation et statistiques.
- Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...
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Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).
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Cote 788 W (Cote)
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Date 1975-1986
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Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
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Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Constructions scolaires, investissements scolaires,...
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Cote 856 W (Cote)
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Date 1983-1987
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Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
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Direction départementale du travail et de l'emploi.
- Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
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Cote 885 W (Cote)
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Date 1972-1986
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Lieu
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Type de document
note, procès-verbal d'élection, dossier de carrière, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Personnel.
- Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes...
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Cote 981 W (Cote)
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Date 1976
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Lieu
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Type de document
ETAT DE SALAIRES, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens,...
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Cote 994 W (Cote)
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Date 1966-1978
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Lieu
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Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, chrono, texte officiel, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
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