Filtrer les résultats
Multimédias
  • 56
Lieux
  • 10
  • 8
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 54
  • 2
Sujets
  • 55
  • 54
  • 54
  • 54
  • 54
Afficher plus
Période
  • 1
  • 54
  • 3

  • sur 3
56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
2

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Cote
2189 W (Cote)
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
3

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Cote
2217 W (Cote)
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
4

Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).
Cote
1995 W (Cote)
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,...
5

Statistiques sur la production agricole finale, enquête sur la structure des exploitations agricoles, bulletins de conjoncture, enquête sur les vergers et légumes, recensement général de l'agriculture, enquête sur les "terres labourables" et les "porcins, bovins et ovins", statistiques sur les productions animales et végétales.
Cote
1970 W (Cote)
 Date
1960-1996
 Lieu - Type de document
circulaire, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Statistiques sur la production agricole finale, enquête...
6

Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.
Cote
1821 W (Cote)
 Date
1950-1995
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
liste, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs,...
7

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
8

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.
Cote
1552 W (Cote)
 Date
1967-1991
 Lieu - Type de document
circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
9

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).
Cote
1546 W (Cote)
 Date
1935-1991
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
  • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
10

Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux dans les collèges et plan quinquennal : circulaires, dossiers de financement (1986-1989).
Cote
1744 W (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux...
11

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).
Cote
941 W (Cote)
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document
circulaire, procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...
12

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).
Cote
856 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
13

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
14

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.
Cote
1945 W (Cote)
 Date
1960-1987
 Lieu
Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)
 Type de document
statistique, marché public, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
15

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
Cote
1830 W 1-8 (Cote)
 Date
1883-1987
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
  • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
16

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).
Cote
942 W (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
17

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
Cote
728 W 1-8 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
18

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.
Cote
517 W (Cote)
 Date
1934-1984
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
19

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
 Date
1927-1984
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
20

Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).
Cote
707 W (Cote)
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
répertoire, documentation, circulaire, chrono, FICHE DE TRAVAIL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...