1
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Cote 2195 W (Cote)
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Date 1991-2010
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Lieu
- |
Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
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2
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Cote 2189 W (Cote)
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Date 2001-2008
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Lieu
- |
Type de document
compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Assistance, santé publique, solidarité.
-
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Tarification et contrôle des établissements sociaux...
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3
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Cote 2217 W (Cote)
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Date 1960-2004
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Enseignement, éducation, culture.
-
Centre d'information et d'orientation de Verdun.
- Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
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4
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Cote 1995 W (Cote)
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Date 1995-2000
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Lieu
- |
Type de document
correspondance, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Conseil général puis départemental de la Meuse.
-
Culture, sports, enseignement.
-
Archives départementales de la Meuse.
- Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,...
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5
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Cote 1970 W (Cote)
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Date 1960-1996
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, questionnaire d'enquête
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
-
Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Statistiques sur la production agricole finale, enquête...
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6
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Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs, conseils de classe, personnel enseignant, conseil d'administration, carnet de correspondance et de notes, rentrée des professeurs, dépouillements des bulletins officiels, bibliothèque du lycée.
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Cote 1821 W (Cote)
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Date 1950-1995
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Lieu
Verdun (Meuse)
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Type de document
liste, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Enseignement, éducation, culture.
-
Lycées.
-
Lycée Margueritte de Verdun.
- Circulaires, emplois du temps, listes des élèves, effectifs,...
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7
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Cote 1988 W 1-113 (Cote)
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Date 1944-1993
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Lieu
- |
Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Finances publiques.
-
Direction départementale des services fiscaux.
- Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
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8
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Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.
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Cote 1552 W (Cote)
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Date 1967-1991
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Conseil général puis départemental de la Meuse.
-
Ressources humaines.
- Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
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9
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Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).
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Cote 1546 W (Cote)
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Date 1935-1991
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Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)
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Type de document
documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Enseignement, éducation, culture.
-
Lycées.
-
Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
- Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
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10
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Cote 1744 W (Cote)
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Date 1986-1991
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Lieu
- |
Type de document
budget, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Conseil général puis départemental de la Meuse.
-
Culture, sports, enseignement.
-
Enseignement.
- Collèges : budgets (1991). Programmations de travaux...
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11
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Cote 941 W (Cote)
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Date 1950-1988
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, procès-verbal, dossier individuel
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Réglementation.
- Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...
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12
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Cote 856 W (Cote)
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Date 1983-1987
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Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
-
Direction départementale du travail et de l'emploi.
- Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
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13
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Cote 844 W 1-37 (Cote)
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Date 1975-1987
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Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
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Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Administration générale.
- Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
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14
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Cote 1945 W (Cote)
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Date 1960-1987
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Lieu
Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)
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Type de document
statistique, marché public, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
-
Direction départementale de l'Équipement.
- Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
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15
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Cote 1830 W 1-8 (Cote)
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Date 1883-1987
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Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
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Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Écoles maternelles et primaires.
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École primaire de Dieue-sur-Meuse.
- Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
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16
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Cote 942 W (Cote)
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Date 1981-1987
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Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
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Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Relations avec les collectivités territoriales.
- Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
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VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
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Cote 728 W 1-8 (Cote)
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Date 1980-1985
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Administration générale.
- VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
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18
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Cote 517 W (Cote)
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Date 1934-1984
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Lieu
- |
Type de document
pièce comptable, correspondance, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Conseil général puis départemental de la Meuse.
-
Finances.
- Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
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19
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INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes.
Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980).
Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980).
- Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940).
Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958).
Débiteurs du Trésor, affaires diverses.
Consulat : correspondance.
Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966).
Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions.
Naturalisation : statistiques (1948-1979).
Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927).
Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements.
Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980).
Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance,
instructions périmées.
Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.).
Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
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Cote 1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
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Date 1927-1984
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Lieu
- |
Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique
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-
Contexte : FRAD055_W_0001W
- INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
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Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).
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Cote 707 W (Cote)
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Date 1976-1984
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Lieu
- |
Type de document
répertoire, documentation, circulaire, chrono, FICHE DE TRAVAIL
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
-
Inspection académique de la Meuse.
-
Organisation et statistiques.
- Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...
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Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).
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Cote 403 W (Cote)
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Date 1959-1982
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Lieu
- |
Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
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22
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Cote 1940 W (Cote)
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Date 1949-1982
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Lieu
- |
Type de document
rapport, statistique, circulaire, étude
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
-
Direction départementale de l'Équipement.
- Organisation générale de la mise en place des transports...
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Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
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Cote 377 W (Cote)
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Date 1960-1982
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Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
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Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
-
Relations avec les collectivités territoriales.
- Collectivités locales, relations publiques : discours,...
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Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).
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Cote 1610 W (Cote)
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Date 1940-1982
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Lieu
Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)
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Type de document
circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
-
Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...
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25
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Cote 362 W 1-4 (Cote)
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Date 1974-1981
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Lieu
SAINT-MIHIEL
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Type de document
procès-verbal de réunion, circulaire, chrono
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier...
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26
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Cote 1612 W (Cote)
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Date 1940-1981
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Lieu
- |
Type de document
budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
-
Direction départementale de l'agriculture et de la...
-
Service chasse.
- Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux...
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27
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Cote 1274 W (Cote)
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Date 1973-1980
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Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
statistique, circulaire, correspondance, compte rendu
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
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28
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Cote 1260 W (Cote)
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Date 1965-1979
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Lieu
Verdun (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
chrono, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Assistance, santé publique, solidarité.
-
Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...
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29
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Cote 1021 W (Cote)
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Date 1956-1978
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Lieu
- |
Type de document
rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Comptabilité de l'État.
- Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
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30
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Cote 5 W (Cote)
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Date 1976-1978
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Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
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Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
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31
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Cote 994 W (Cote)
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Date 1966-1978
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Lieu
- |
Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, chrono, texte officiel, circulaire
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
-
Action économique, développement du territoire, environnement.
- Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
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32
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Cote 879 W (Cote)
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Date 1964-1976
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Lieu
- |
Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation
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-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Préfecture de la Meuse.
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Relations avec les collectivités territoriales.
- Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
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33
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Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).
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Cote 1193 W (Cote)
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Date 1974-1976
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Lieu
- |
Type de document
chrono, copie d'examen, sujet d'examen, rapport, correspondance, circulaire, procès-verbal d'élection
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
-
Assistance, santé publique, solidarité.
-
Direction départementale des affaires sanitaires et...
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Service de tutelle des établissements.
- Personnel, affaires générales, affaires financières...
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Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.
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Cote 1496 W (Cote)
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Date 1940-1976
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Lieu
Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse)
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Type de document
coupure de presse, registre du courrier, REGISTRE D'ORDRE, SOMMIER, cahier des charges, arrêté préfectoral, documentation, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Office national des forêts (ONF).
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Office national des forêts (agence de Verdun).
- Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
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Éducation nationale : notes de service (1962-1974), notes ministérielles (1972-1974). Collèges d'enseignement général : emplois du temps (1971-1974), circulaires (1969-1972). Enseignants, stages de mathématiques modernes (1970-1973), stages sportifs (natation, rythmique) (1971). Brevet sportif scolaire (1970-1973). Classes de neige (1963-1971). Personnel : promotions, mouvements, rentrées (1966-1974). Rentrées scolaires (1968-1971) : comptes rendus, statistiques (1970-1974). Collèges Buvignier, M. Barrès : dossiers (1967-1971). Fresnes-en-Woëvre, collège : dossiers (1967-1971). École normale (1970-1972). Élèves âgés de 14 ans, scolarité prolongée (1968-1969). Cycle pratique et transition (1962-1970). Entrée en classe de 6ème (1970-1974). Certificat d'études primaires (CEP) pour adultes et militaires. Diplôme de fin d'études obligatoires (DFEO), organisation (1971-1972). Oeuvres scolaires. Fédération Meusienne des Oeuvres Laïques (s.d.).
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Cote 1142 W (Cote)
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Date 1962-1976
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Lieu
Verdun (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
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Type de document
dossier de candidature, copie d'examen, circulaire, note
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection départementale de l'Éducation nationale...
- Éducation nationale : notes de service (1962-1974),...
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Cote 1573 W (Cote)
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Date 1973-1974
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Lieu
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Type de document
pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
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Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).
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Cote 1089 W (Cote)
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Date 1955-1974
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Lieu
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Type de document
rapport, correspondance, statistique, déclaration, circulaire, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Installations classées : procédure et correspondance,...
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Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
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Cote 259 W (Cote)
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Date 1944-1974
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Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
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Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
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Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).
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Cote 1272 W 1-13 (Cote)
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Date 1966-1974
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Lieu
Saulx (France ; cours d'eau), Jeand'Heurs (L'Isle-en-Rigault, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Le Haut-Juré (Bar-le-Duc, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Verdun (Meuse ; arrondissement)
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Type de document
circulaire, statistique, compte rendu, coupure de presse, documentation, liste, correspondance, statut d'association
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement...
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Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).
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Cote 186 W (Cote)
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Date 1959-1972
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Lieu
Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)
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Type de document
pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
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Section hospitalière.
- Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
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