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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
2

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).
Cote
936 W (Cote)
 Date
1968-1986
 Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
3

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)
Cote
108 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES
 Type de document
circulaire, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions,...
4

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).
Cote
546 W (Cote)
 Date
1960-1983
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
5

Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
Cote
1663 W (Cote)
 Date
1971-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
6

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.
Cote
1597 W (Cote)
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document
compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
7

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.
Cote
1900 W (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document
convention de formation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
8

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).
Cote
1692 W (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT
 Type de document
marché public, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
9

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).
Cote
570 W (Cote)
 Date
1947-1985
 Lieu - Type de document
copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
10

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
11

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
12

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.
Cote
1785 W (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
13

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
14

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).
Cote
1274 W (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, circulaire, correspondance, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...
15

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).
Cote
1706 W (Cote)
 Date
1940-1972
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Groupement des associations agricoles, groupement des...
16

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).
Cote
1566 W (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
17

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).
Cote
1708 W (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE
 Type de document
étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
18

Pluviométrie, température, hydrométrie : rapports, comptes-rendus (1970-1973), bulletins climatologiques mensuels (1972-1976).
Cote
1617 W (Cote)
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Météorologie.
  • Pluviométrie, température, hydrométrie : rapports,...
19

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Cote
2217 W (Cote)
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
20

Dossiers individuels de jeunes.
Cote
1954 W (Cote)
 Date
1967-1989
 Lieu - Type de document
compte rendu, DOSSIER SCOLAIRE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Éducation spéciale.
  • Dossiers individuels de jeunes.
21

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.
Cote
2000 W (Cote)
 Date
1870-1981
 Lieu
Ménil-la-Horgne (Meuse)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles d'agriculture.
  • École d'agriculture Descomtes.
  • Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...
22

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
Cote
1830 W 1-8 (Cote)
 Date
1883-1987
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Dieue-sur-Meuse.
  • Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
23

Commission pour l'emploi, mise en place d'un état-major opérationnel pour l'emploi : comptes rendus de réunion. Prime de développement régional : comptes-rendus au préfet de région et à la DATAR. Projets sans suite.
Cote
448 W (Cote)
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission pour l'emploi, mise en place d'un état-major...
24

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.
Cote
1930 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu
TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE
 Type de document
marché public, compte rendu, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
25

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
26

Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus (1960-1961). Équipement national (1963). Investissements agricoles : programmes (1956-1965). Zones d'action rurale (s.d.). Action Régionale, projet de propagande. Ligny-en-Barrois, silo (s.d.). Sorcy, usine hydraulique (s.d.). Conseils généraux, conférence (1961). Communes économiquement faibles (1962).
Cote
208 W (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu
Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus...
27

Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).
Cote
1601 W (Cote)
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique, compte rendu, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise...
28

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.
Cote
1794 W (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Filières agricoles : correspondance, articles de presse,...
29

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
30

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
31

Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus d'activités, correspondance, textes officiels (1969-1982). Fourrières, enquête : rapports (1982).
Cote
1598 W (Cote)
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus...
32

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
Cote
728 W 1-8 (Cote)
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
33

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).
Cote
1707 W (Cote)
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Emploi des jeunes : documentation, textes officiels...
34

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).
Cote
1632 W (Cote)
 Date
1983-1991
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
35

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).
Cote
788 W (Cote)
 Date
1975-1986
 Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
 Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
36

Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.
Cote
1791 W (Cote)
 Date
1987-1993
 Lieu
LUCEY
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale,...
37

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.
Cote
1675 W (Cote)
 Date
1948-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
38

Inspection académique : revue de presse, compte-rendu de la commission départementale de l'éducation physique et sportive, enregistrement de factures, budget départemental.
Cote
1779 W (Cote)
 Date
1938-1991
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Inspection académique : revue de presse, compte-rendu...
39

Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.
Cote
1437 W (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER COMMUNAL, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux,...
40

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).
Cote
176 W (Cote)
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....
41

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.
Cote
1746 W (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
42

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
43

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Cote
2220 W (Cote)
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
44

Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus vétérinaires, correspondance, règlement du comité d'organisation.
Cote
1585 W (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu
VERDUN
 Type de document
CERTIFICAT SANITAIRE, compte rendu, correspondance, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus...
45

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.
Cote
2218 W (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document
compte rendu, ETAT D'EFFECTIF, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Permanence d'accueil, d'information et d'orientation...
46

Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).
Cote
1272 W 1-13 (Cote)
 Date
1966-1974
 Lieu
Saulx (France ; cours d'eau), Jeand'Heurs (L'Isle-en-Rigault, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Le Haut-Juré (Bar-le-Duc, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Verdun (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
circulaire, statistique, compte rendu, coupure de presse, documentation, liste, correspondance, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement...
47

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
48

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.
Cote
1748 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification départementale ; interventions, opération...
49

Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.
Cote
351 W (Cote)
 Date
1957-1985
 Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Lorraine (France ; région), Briey (Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
documentation, avis, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
50

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.
Cote
1889 W (Cote)
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases,...
51

Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
Cote
1588 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON]
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
52

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.
Cote
1947 W (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu - Type de document
avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Constructions scolaires dans tout le département :...
53

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote
2225 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
note, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
54

Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).
Cote
1610 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document
circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...
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IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement : comptes rendus, procès-verbaux de réunions (s.d.). Ve Plan ; adaptation, excécution : comptes-rendus (1968-1970), rapport du préfet de Région (1966). Commission de Développement économique régional de Lorraine (CODER) ; investissements : avis (s.d.). Conférence administrative régionale (CAR) : procès-verbaux (1965-1970).
Cote
249 W (Cote)
 Date
1964-1970
 Lieu
Lorraine (France ; région)
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement...
56

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
57

Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique : comptes-rendus de réunions, documentation. Développement industriel : bilans des activités de l'Etat. IXe Plan : contrat de plan, projet de plan, plan Meuse.
Cote
892 W (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT], LORRAINE
 Type de document
documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique...
58

Tourisme, arrondissements de Bar-Le-Duc (1968-1979), Commercy, Verdun (1970-1980) : aspect touristique par canton.
Cote
137 W (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Tourisme, arrondissements de Bar-Le-Duc (1968-1979),...
59

Hommage à Raymond Poincaré, le 20 octobre 1984.
Cote
648 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Hommage à Raymond Poincaré, le 20 octobre 1984.