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Cote 2000 W (Cote)
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Date 1870-1981
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Lieu
Ménil-la-Horgne (Meuse)
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Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Écoles d'agriculture.
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École d'agriculture Descomtes.
- Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...
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2
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Cote 1830 W 1-8 (Cote)
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Date 1883-1987
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Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE
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Type de document
DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Écoles maternelles et primaires.
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École primaire de Dieue-sur-Meuse.
- Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel,...
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3
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Cote 1779 W (Cote)
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Date 1938-1991
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Lieu
- |
Type de document
pièce comptable, compte rendu
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection académique de la Meuse.
- Inspection académique : revue de presse, compte-rendu...
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4
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Cote 2002 W (Cote)
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Date 1938-1955
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Lieu
- |
Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Affaires sociales.
- Administration générale : réglementation du travail,...
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5
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Cote 1706 W (Cote)
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Date 1940-1972
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Lieu
- |
Type de document
compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Groupement des associations agricoles, groupement des...
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Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
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Cote 1695 W (Cote)
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Date 1940-1975
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Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Justice.
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Tribunaux.
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Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
- Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
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Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).
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Cote 1610 W (Cote)
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Date 1940-1982
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Lieu
Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)
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Type de document
circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...
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Cote 1731 W (Cote)
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Date 1943-1969
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Lieu
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Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Assemblée départementale.
- Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
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Cote 1988 W 1-113 (Cote)
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Date 1944-1993
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Lieu
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Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Finances publiques.
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Direction départementale des services fiscaux.
- Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
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Cote 1785 W (Cote)
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Date 1947-1995
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Lieu
- |
Type de document
compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Culture.
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Conservation des Antiquités et objets d'art.
- Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
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Cote 1675 W (Cote)
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Date 1948-1991
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Lieu
- |
Type de document
correspondance, compte rendu, pièce comptable
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Assistance, solidarité.
- Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
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Cote 1692 W (Cote)
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Date 1951-1968
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Lieu
LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT
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Type de document
marché public, rapport, compte rendu, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'agriculture et de la...
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Hydrologie.
- Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
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Cote 1960 W (Cote)
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Date 1956-1997
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Lieu
- |
Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
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Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
- Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
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Cote 208 W (Cote)
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Date 1956-1965
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Lieu
Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
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Type de document
compte rendu
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus...
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Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.
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Cote 351 W (Cote)
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Date 1957-1985
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Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Lorraine (France ; région), Briey (Meurthe-et-Moselle)
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Type de document
documentation, avis, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, statistique
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
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Cote 1947 W (Cote)
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Date 1958-1980
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Lieu
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Type de document
avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction départementale de l'Équipement.
- Constructions scolaires dans tout le département :...
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Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).
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Cote 546 W (Cote)
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Date 1960-1983
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Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
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Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
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Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).
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Cote 570 W (Cote)
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Date 1947-1985
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Lieu
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Type de document
copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Inspection départementale de l'Éducation nationale...
- Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
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Cote 2217 W (Cote)
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Date 1960-2004
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Lieu
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Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Enseignement, éducation, culture.
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Centre d'information et d'orientation de Verdun.
- Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
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Cote 176 W (Cote)
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Date 1960-1968
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Lieu
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Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....
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