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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote
2225 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
note, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
2

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Cote
2220 W (Cote)
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
3

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.
Cote
2218 W (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document
compte rendu, ETAT D'EFFECTIF, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Permanence d'accueil, d'information et d'orientation...
4

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Cote
2217 W (Cote)
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
5

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
6

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
7

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.
Cote
2000 W (Cote)
 Date
1870-1981
 Lieu
Ménil-la-Horgne (Meuse)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles d'agriculture.
  • École d'agriculture Descomtes.
  • Relations entre le directeur de l'école d'agriculture...
8

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
9

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
10

Dossiers individuels de jeunes.
Cote
1954 W (Cote)
 Date
1967-1989
 Lieu - Type de document
compte rendu, DOSSIER SCOLAIRE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Éducation spéciale.
  • Dossiers individuels de jeunes.
11

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
12

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.
Cote
1947 W (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu - Type de document
avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Constructions scolaires dans tout le département :...
13

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.
Cote
1930 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu
TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE
 Type de document
marché public, compte rendu, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Routes départementales, travaux de voirie : correspondance,...
14

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.
Cote
1900 W (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document
convention de formation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
15

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.
Cote
1889 W (Cote)
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases,...
16

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
17

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.
Cote
1794 W (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Filières agricoles : correspondance, articles de presse,...
18

Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.
Cote
1791 W (Cote)
 Date
1987-1993
 Lieu
LUCEY
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale,...
19

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.
Cote
1785 W (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
20

Inspection académique : revue de presse, compte-rendu de la commission départementale de l'éducation physique et sportive, enregistrement de factures, budget départemental.
Cote
1779 W (Cote)
 Date
1938-1991
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Inspection académique : revue de presse, compte-rendu...
21

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.
Cote
1748 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification départementale ; interventions, opération...
22

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.
Cote
1746 W (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
23

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
24

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).
Cote
1708 W (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE
 Type de document
étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences...
25

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).
Cote
1707 W (Cote)
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Emploi des jeunes : documentation, textes officiels...
26

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).
Cote
1706 W (Cote)
 Date
1940-1972
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Groupement des associations agricoles, groupement des...
27

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
28

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).
Cote
1692 W (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT
 Type de document
marché public, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
29

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.
Cote
1675 W (Cote)
 Date
1948-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991),...
30

Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
Cote
1663 W (Cote)
 Date
1971-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Lycées.
  • Lycée Margueritte de Verdun.
  • Comptes rendus de différents conseils d'enseignement.
31

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).
Cote
1632 W (Cote)
 Date
1983-1991
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
32

Pluviométrie, température, hydrométrie : rapports, comptes-rendus (1970-1973), bulletins climatologiques mensuels (1972-1976).
Cote
1617 W (Cote)
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Météorologie.
  • Pluviométrie, température, hydrométrie : rapports,...
33

Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).
Cote
1610 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document
circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...
34

Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).
Cote
1601 W (Cote)
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique, compte rendu, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise...
35

Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus d'activités, correspondance, textes officiels (1969-1982). Fourrières, enquête : rapports (1982).
Cote
1598 W (Cote)
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document
rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus...
36

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.
Cote
1597 W (Cote)
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document
compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
37

Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
Cote
1588 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON]
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
38

Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus vétérinaires, correspondance, règlement du comité d'organisation.
Cote
1585 W (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu
VERDUN
 Type de document
CERTIFICAT SANITAIRE, compte rendu, correspondance, règlement

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Concours agricole : certificats sanitaires, comptes-rendus...
39

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).
Cote
1566 W (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
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Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...