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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
Cote
399 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
2

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
Cote
516 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
3

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).
Cote
692 W (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
 Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
4

Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans, prime à l'embauche du premier salarié, exonération des charges sociales : conventions d'embauche (sans date). Stages pratiques en entreprise : convention de formation (1981-1982). Emploi des jeunes : statistiques des pactes (1978-1982) ; mesures pour l'emploi : textes et statistiques (1977-1978). Emploi de certaines catégories de femmes : textes (1978) et documentation (s.d.).
Cote
777 W (Cote)
 Date
sans date, 1978-1980
 Lieu - Type de document
convention, statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans,...
5

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).
Cote
867 W (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Lorraine (France ; région)
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
6

Base aérienne d'Étain : aménagement.
Cote
1153 W (Cote)
 Date
1952-1958
 Lieu
Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document
convention, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Base aérienne d'Étain : aménagement.
7

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Cote
1394 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
8

Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.
Cote
1403 W (Cote)
 Date
1981-1988
 Lieu
Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)
 Type de document
étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
9

Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement : correspondance, documentation (1984-1989). Parc naturel régional de Lorraine : charte renouvelée (1981), contrat d'orientation de la charte (1988), presse (1987-1989). Projets : rapports d'analyse de M. Peltre (1987). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1987-1989). Élus du Conseil général de la Meuse désignés au CA (1987-1989). Maison de l'Eau. Bouconville, locaux comunaux, aménagement à usage polyvalent. Hannonville, maison des Arts et Traditions. Vigneulles, verger conservatoire génétique.
Cote
1532 W (Cote)
 Date
1981-1989
 Lieu
Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Lorraine (France ; région)
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement...
10

Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).
Cote
1534 W (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...
11

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)
Cote
1562 W (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document
convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
12

Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).
Cote
1610 W (Cote)
 Date
1940-1982
 Lieu
Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document
circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques...
13

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).
Cote
1699 W (Cote)
 Date
1951-1992
 Lieu
STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds d'intervention économique départemental (FIED)...
14

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.
Cote
1810 W (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
convention, documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
15

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.
Cote
1858 W (Cote)
 Date
1988-1996
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
convention, rapport, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
16

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
17

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).
Cote
1903 W (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu
Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Développement local, journées d'études. Commission...
18

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
19

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.
Cote
2119 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
20

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...