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Fonds Jean Grosdidier de Matons

272 J 1-9 (Cote)

1888-2019

EGYPTE, MEUSE [DEPARTEMENT], CLERMONT-EN-ARGONNE, SAMPIGNY, ETATS-UNIS

correspondance, PHOTOGRAPHIE NB, coupure de presse, NOTE GENEALOGIQUE

Fonds Meunier et Chenet, archéologues meusiens.

71 J1-129 (Cote)

1786-2018

Syrie, Baâlon, Aubréville, Saint-Laurent, Velosnes, Lavoye

document photographique, correspondance, rapport d'expertise

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

2347 W (Cote)

1995-2015

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

Dossiers d'associations dissoutes.

2221 W (Cote)

1993-2014

presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

2224 W (Cote)

1947-2012

bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

2195 W (Cote)

1991-2010

correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

2189 W (Cote)

2001-2008

compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

2340 W (Cote)

1986-2007

statut d'association, convention, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.

1490 W (Cote)

1940-2006

inventaire, correspondance, procès-verbal

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

2069 W (Cote)

2003-2005

statistique, correspondance

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

2217 W (Cote)

1960-2004

circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

2191 W (Cote)

1986-2004

correspondance, pièce comptable, décision, avis

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

2222 W (Cote)

2001-2004

pièce comptable, correspondance

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

2225 W (Cote)

2001-2004

note, correspondance, étude, compte rendu

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

2207 W (Cote)

1967-2004

compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

2124 W (Cote)

1913-2003

AILLY-SUR-MEUSE, ANCERVILLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ANDERNAY, AUBREVILLE, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, AUTRECOURT-SUR-AIRE, AVIOTH, BAALON, BAR-LE-DUC, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAUDONVILLIERS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, BEHONNE, BELLERAY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BETHELAINVILLE, BAR-LE-DUC [QUARTIER PETIT JURE], BILLY-LES-MANGIENNES, BUREY-EN-VAUX, BLERCOURT, BONCOURT-SUR-MEUSE, BONNET, BONZEE-EN-WOEVRE, BOULIGNY, BOVEE-SUR-BARBOURE, BOVIOLLES, BRABANT-LE-ROI, BRANDEVILLE, BREUX, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BRILLON-EN-BARROIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BULAINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, CHALAINES, CHAMPNEUVILLE, CHANTERAINE, CHARDOGNE, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAUVENCY-LE-CHATEAU, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHAUVONCOURT, CHEPPY, CHONVILLE-MALAUMONT, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, COMBLES-EN-BARROIS, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CONTRISSON, CONSENVOYE, COURCELLES-EN-BARROIS, COUSANCES-LES-FORGES, COUVERTPUIS, CULEY, DAGONVILLE, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAMVILLERS, DELOUZE-ROSIERES, DEMANGE-AUX-EAUX, DEUXNOUDS-DEVANT-BEAUZEE, DIEUE-SUR-MEUSE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMREMY-AUX-BOIS, DOULCON, DUGNY-SUR-MEUSE, ECOUVIEZ, ECUREY-EN-VERDUNOIS, EPARGES (LES), ETAIN, ETON, EUVILLE, FAINS-VEEL, FONTAINES-SAINT-CLAIR, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FRESNES-AU-MONT, FRESNES-EN-WOEVRE, GERY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GOURAINCOURT, HAIRONVILLE, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-LES-JUVIGNY, HAN-SUR-MEUSE, HARVILLE, HEVILLIERS, HAUDAINVILLE, HOUDELAINCOURT, IPPECOURT, ISLETTES (LES), JOUY-EN-ARGONNE, JUVIGNY-SUR-LOISON, KOEUR-LA-GRANDE, LABEUVILLE, LAHEYCOURT, LACHAUSSEE, LAIMONT, LAHAYMEIX, LAMOUILLY, LANDRECOURT, LANEUVILLE-AU-RUPT, LANHERES, LACROIX-SUR-MEUSE, LEROUVILLE, LIGNY-EN-BARROIS, LINY-DEVANT-DUN, LISLE-EN-RIGAULT, LOISEY, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, MAIZEY, MALANCOURT, MANGIENNES, MANHEULLES, MARSON-SUR-BARBOURE, MARVILLE, MAUCOURT-SUR-ORNE, MAUVAGES, MECRIN, MELIGNY-LE-GRAND, MENIL-LA-HORGNE, MOGNEVILLE, MONTFAUCON, MONTIERS-SUR-SAULX, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MONTMEDY, MORLAINCOURT, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOUZAY, MURVAUX, MUSSEY, NAIVES-DEVANT-BAR, NAIVES-EN-BLOIS, NAIVES-ROSIERES, NAIX-AUX-FORGES, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NEPVANT, NETTANCOURT, NEUVILLY-EN-ARGONNE, NIXEVILLE, NOYERS-LE-VAL, OLIZY-SUR-CHIERS, OURCHES-SUR-MEUSE, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, PAGNY-SUR-MEUSE, PIERREFITTE-SUR-AIRE, PILLON, PONT-SUR-MEUSE, POUILLY-SUR-MEUSE, QUINCY-LANDZECOURT, RAMBLUZIN, RANZIERES, RARECOURT, RECICOURT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RIGNY-LA-SALLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN, ROBERT-ESPAGNE, RONVAUX, ROSNES, ROUVRES-EN-WOEVRE, RUMONT, RUPT-AUX-NONAINS, RUPT-SUR-OTHAIN, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, SAINT-MIHIEL, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SALMAGNE, SAMPIGNY, SAULX-LES-CHAMPLON, SAUVOY, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SENARD, SENON, SENONVILLE, SEUIL D'ARGONNE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, SOMMELONNE, SOUHESMES (LES), SORCY-SAINT-MARTIN, SOUILLY, SPINCOURT, STAINVILLE, STENAY, TANNOIS, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THIERVILLE-SUR-MEUSE, THILLOT-SOUS-LES-COTES, THONNE-LE-THIL, TREMONT-SUR-SAULX, TREVERAY, TRESAUVAUX, TRICONVILLE, TRONVILLE-EN-BARROIS, TROUSSEY, VACHERAUVILLE, VADONVILLE, VAL D'ORNAIN, VALBOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VARNEY, VARVINAY, VASSINCOURT, VAUCOULEURS, VAUDEVILLE-LE-HAUT, VAVINCOURT, VEEL, VELAINES, VELOSNES, VERDUN, VERY, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, VIGNOT, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLERS-SOUS-BONCHAMPS, VILLERS-SOUS-PAREID, VILOSNES, VILLOTTE-SUR-AIRE, VOID-VACON, WILLERONCOURT, WOEL, LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS], LACHAUSSEE [SIVOM DE LA WOËVRE], PIERREFITTE-SUR-AIRE [SYNDICAT DES EAUX DE L'AIRE], BAUDIGNECOURT-DEMANGE-AUX-EAUX [SYNDICAT DES EAUX], VAUDEVILLE-LES ROISES-SERAUMONT [SYNDICAT DES EAUX], BAUDONVILLERS [SYNDICAT DES EAUX DES 4 CANTONS], BEAUCLAIR [SYNDICAT DES EAUX], RESSON [SYNDICAT DES EAUX DE BEL AIR], BULAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], LIGNY-EN-BARROIS [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], CONDE-EN-BARROIS [SYNDICAT DES EAUX], CLERMONT-EN-ARGONNE [SYNDICAT DES EAUX], COMMERCY [SYNDICAT DES EAUX], DAMVILLERS [SYNDICAT DES EAUX], DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], RAIVAL [SYNDICAT DES EAUX DE L'EZRULE], BEAUSITE [SYNDICAT MIXTE GERMAIN-GUERARD], REFFROY [SYNDICAT DES EAUX DE LA SOURCE DE GODION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [SYNDICAT DES EAUX], HAIRONVILLE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], HAN-BRASSEITTE-BISLEE [SYNDICAT DES EAUX], HAUDIOMONT [SYNDICAT DES EAUX], LONGEAUX [SYNDICAT DES EAUX], LACROIX-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], LAMORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MADINE [SYNDICAT MIXTE DU LAC DE], LANEUVILLE-SUR-MEUSE [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LISLE-EN-RIGAULT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], LONGEVILLE-TRONVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MANGIENNES [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], MONTIERS-SUR-SAULX [SIVOM], NAIX-AUX-FORGES [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], PIENNES [SYNDICAT DES EAUX], REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], PAGNY-SUR-MEUSE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS [SIVOM DU PERTHOIS], RECHICOURT [SYNDICAT DES EAUX], RIGNY-LA-SALLE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], RUPT-AUX-NONAINS [SIVOM DES 4 CANTONS], SPINCOURT [SIVOM], SOMMEILLES [SIVOM DE REVIGNY-SUR-ORNAIN], SOUILLY [SIVOM], HAUDAINVILLE [SIVOM DE SAINT-AIRY], SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, BUREY-EN-VAUX [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU SAINT-LIBAIRE], SAINT-MIHIEL [SIVOM], STENAY [SIVOM], TOURAILLES-HORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], TREVERAY, THONNE-LA-LONG, CHANTERAINE [SYNDAICT DES EAUX DE LA SOURCE], STAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], ISLETTES (LES) [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLEE DE LA BIESME], BIENCOURT-SUR-ORGE [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLE DE L'ORGE], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], VILLOTTE-SUR-AIRE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], VACHERAUVILLE [SYNDICAT DES EAUX DE LA FORESTIERE], VADELAINCOURT [SYNDICAT DES EAUX], OTHAIN (VALLEE DE) [SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT], VARENNES-EN-ARGONNE [SIVOM], VAUBECOURT [SIVOM], VAUCOULEURS [SIVOM], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [SIVOM], VERDUN [SYNDICAT DES EAUX], WOEVRE (LA) [SIVOM], VOID-VACON [SIVOM DE VOID], LAFFONT DE LADEBAT [SYNDICAT DES EAUX]

ETUDE D'AVANT PROJET, PROJET, MEMOIRE TECHNIQUE, PLAN DE PROJET, PLAN PREVISIONNEL, DEVIS, PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, correspondance

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

2220 W (Cote)

1990-2003

déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête

Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).

1995 W (Cote)

1995-2000

correspondance, circulaire

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

1974 W (Cote)

1993-1999

compte rendu, correspondance

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.

1943 W (Cote)

1989-1997

étude, rapport, correspondance

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

1903 W (Cote)

1989-1996

Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)

convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

2020 W (Cote)

1885-1996

tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

1785 W (Cote)

1947-1995

compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

1824 W (Cote)

1984-1995

ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]

documentation, correspondance

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

1908 W (Cote)

1994-1995

pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

1889 W (Cote)

1982-1995

compte rendu, correspondance

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

1822 W (Cote)

1976-1994

Étain (Meuse)

presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

Interventions diverses du service en matière économique.

1840 W (Cote)

1990-1994

correspondance

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

1432 W (Cote)

1984-1993

Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)

convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

1930 W (Cote)

1984-1993

TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE

marché public, compte rendu, rapport, correspondance

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

1739 W (Cote)

1983-1993

correspondance

Agendas, correspondance. Manifestations culturelles : correspondance, invitations (1989-1993). Association "Entraide meusienne" : calendriers, correspondance (1985-1986). Correspondances (1985-1991).

1644 W (Cote)

1985-1993

correspondance

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

1794 W (Cote)

1989-1993

rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

1757 W (Cote)

1964-1993

VELAINES

DOSSIER DE PRET, procès-verbal de réunion, correspondance

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

1748 W (Cote)

1983-1993

correspondance, compte rendu, statistique

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

1801 W (Cote)

1986-1993

pièce comptable, correspondance

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

1766 W (Cote)

1946-1992

procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

1699 W (Cote)

1951-1992

STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

1625 W (Cote)

1984-1991

correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

1552 W (Cote)

1967-1991

circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

1632 W (Cote)

1983-1991

Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)

document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

1675 W (Cote)

1948-1991

correspondance, compte rendu, pièce comptable

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

1651 W (Cote)

1974-1991

Ornain (France ; cours d'eau), LISLE-EN-RIGAULT, STENAY, RIBEAUCOURT, LAIMONT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VILLE-SUR-SAULX, ROBERT-ESPAGNE, AUBREVILLE, DANNEVOUX, DIEUE-SUR-MEUSE, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, VERY, CLERY-LE-PETIT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, ROISES (LES), VAUDEVILLE-LE-HAUT, SERAUMONT, EPIEZ, MAIZEY, BOUQUEMONT, MARRE

procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, étude

Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

1628 W (Cote)

1984-1991

dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP) : conventions de formation, statistiques, correspondance, documentation (1988-1991). Stages d'adaptation, de qualification, apprentissage : statistiques (1985-1990). Conventions de formation pour qualification, pour adaptation et qualification (1989-1990).

1541 W (Cote)

1985-1991

VERDUN, BAR-LE-DUC

statistique, convention de formation, correspondance

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).

1401 W (Cote)

1981-1990

procès-verbal de réunion, correspondance

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

1387 W (Cote)

1972-1989

BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC

NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Dossiers individuels de jeunes.

1954 W (Cote)

1967-1989

compte rendu, DOSSIER SCOLAIRE, correspondance

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).

1581 W (Cote)

1943-1988

SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC

rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE

Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.

1403 W (Cote)

1981-1988

Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)

étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte

Croix-Rouge de Commercy

172 J (Cote)

1933-1988

Commercy (Meuse)

correspondance, comptabilité privée

Élèves : registres d'appel journalier, bulletins trimestriels, scolarité, vie scolaire.

1782 W (Cote)

1954-1988

Fresnes-en-Woëvre (Meuse)

registre matricule, correspondance, registre d'appel

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

1597 W (Cote)

1979-1987

compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

942 W (Cote)

1981-1987

BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

1574 W (Cote)

1944-1986

livre comptable, pièce comptable, documentation, déclaration, correspondance

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

1747 W (Cote)

1960-1986

Velaines (Meuse)

correspondance, procès-verbal de réunion, délibération, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

774 W (Cote)

1983-1985

déclaration, correspondance, convention de formation, décision

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

1370 W (Cote)

1976-1985

DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

1416 W (Cote)

1940-1985

Saint-Mihiel (Meuse)

statut d'association, correspondance, registre du courrier, ETAT NOMINATIF, pièce comptable, procès-verbal de réunion

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

517 W (Cote)

1934-1984

pièce comptable, correspondance, circulaire