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Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

2347 W (Cote)

1995-2015

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

2225 W (Cote)

2001-2004

note, correspondance, étude, compte rendu

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

2224 W (Cote)

1947-2012

bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

2222 W (Cote)

2001-2004

pièce comptable, correspondance

Dossiers d'associations dissoutes.

2221 W (Cote)

1993-2014

presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

2220 W (Cote)

1990-2003

déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

2217 W (Cote)

1960-2004

circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

2207 W (Cote)

1967-2004

compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

2195 W (Cote)

1991-2010

correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

2191 W (Cote)

1986-2004

correspondance, pièce comptable, décision, avis

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

2189 W (Cote)

2001-2008

compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

2124 W (Cote)

1913-2003

AILLY-SUR-MEUSE, ANCERVILLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ANDERNAY, AUBREVILLE, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, AUTRECOURT-SUR-AIRE, AVIOTH, BAALON, BAR-LE-DUC, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAUDONVILLIERS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, BEHONNE, BELLERAY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BETHELAINVILLE, BAR-LE-DUC [QUARTIER PETIT JURE], BILLY-LES-MANGIENNES, BUREY-EN-VAUX, BLERCOURT, BONCOURT-SUR-MEUSE, BONNET, BONZEE-EN-WOEVRE, BOULIGNY, BOVEE-SUR-BARBOURE, BOVIOLLES, BRABANT-LE-ROI, BRANDEVILLE, BREUX, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BRILLON-EN-BARROIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BULAINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, CHALAINES, CHAMPNEUVILLE, CHANTERAINE, CHARDOGNE, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAUVENCY-LE-CHATEAU, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHAUVONCOURT, CHEPPY, CHONVILLE-MALAUMONT, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, COMBLES-EN-BARROIS, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CONTRISSON, CONSENVOYE, COURCELLES-EN-BARROIS, COUSANCES-LES-FORGES, COUVERTPUIS, CULEY, DAGONVILLE, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAMVILLERS, DELOUZE-ROSIERES, DEMANGE-AUX-EAUX, DEUXNOUDS-DEVANT-BEAUZEE, DIEUE-SUR-MEUSE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMREMY-AUX-BOIS, DOULCON, DUGNY-SUR-MEUSE, ECOUVIEZ, ECUREY-EN-VERDUNOIS, EPARGES (LES), ETAIN, ETON, EUVILLE, FAINS-VEEL, FONTAINES-SAINT-CLAIR, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FRESNES-AU-MONT, FRESNES-EN-WOEVRE, GERY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GOURAINCOURT, HAIRONVILLE, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-LES-JUVIGNY, HAN-SUR-MEUSE, HARVILLE, HEVILLIERS, HAUDAINVILLE, HOUDELAINCOURT, IPPECOURT, ISLETTES (LES), JOUY-EN-ARGONNE, JUVIGNY-SUR-LOISON, KOEUR-LA-GRANDE, LABEUVILLE, LAHEYCOURT, LACHAUSSEE, LAIMONT, LAHAYMEIX, LAMOUILLY, LANDRECOURT, LANEUVILLE-AU-RUPT, LANHERES, LACROIX-SUR-MEUSE, LEROUVILLE, LIGNY-EN-BARROIS, LINY-DEVANT-DUN, LISLE-EN-RIGAULT, LOISEY, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, MAIZEY, MALANCOURT, MANGIENNES, MANHEULLES, MARSON-SUR-BARBOURE, MARVILLE, MAUCOURT-SUR-ORNE, MAUVAGES, MECRIN, MELIGNY-LE-GRAND, MENIL-LA-HORGNE, MOGNEVILLE, MONTFAUCON, MONTIERS-SUR-SAULX, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MONTMEDY, MORLAINCOURT, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOUZAY, MURVAUX, MUSSEY, NAIVES-DEVANT-BAR, NAIVES-EN-BLOIS, NAIVES-ROSIERES, NAIX-AUX-FORGES, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NEPVANT, NETTANCOURT, NEUVILLY-EN-ARGONNE, NIXEVILLE, NOYERS-LE-VAL, OLIZY-SUR-CHIERS, OURCHES-SUR-MEUSE, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, PAGNY-SUR-MEUSE, PIERREFITTE-SUR-AIRE, PILLON, PONT-SUR-MEUSE, POUILLY-SUR-MEUSE, QUINCY-LANDZECOURT, RAMBLUZIN, RANZIERES, RARECOURT, RECICOURT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RIGNY-LA-SALLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN, ROBERT-ESPAGNE, RONVAUX, ROSNES, ROUVRES-EN-WOEVRE, RUMONT, RUPT-AUX-NONAINS, RUPT-SUR-OTHAIN, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, SAINT-MIHIEL, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SALMAGNE, SAMPIGNY, SAULX-LES-CHAMPLON, SAUVOY, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SENARD, SENON, SENONVILLE, SEUIL D'ARGONNE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, SOMMELONNE, SOUHESMES (LES), SORCY-SAINT-MARTIN, SOUILLY, SPINCOURT, STAINVILLE, STENAY, TANNOIS, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THIERVILLE-SUR-MEUSE, THILLOT-SOUS-LES-COTES, THONNE-LE-THIL, TREMONT-SUR-SAULX, TREVERAY, TRESAUVAUX, TRICONVILLE, TRONVILLE-EN-BARROIS, TROUSSEY, VACHERAUVILLE, VADONVILLE, VAL D'ORNAIN, VALBOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VARNEY, VARVINAY, VASSINCOURT, VAUCOULEURS, VAUDEVILLE-LE-HAUT, VAVINCOURT, VEEL, VELAINES, VELOSNES, VERDUN, VERY, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, VIGNOT, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLERS-SOUS-BONCHAMPS, VILLERS-SOUS-PAREID, VILOSNES, VILLOTTE-SUR-AIRE, VOID-VACON, WILLERONCOURT, WOEL, LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS], LACHAUSSEE [SIVOM DE LA WOËVRE], PIERREFITTE-SUR-AIRE [SYNDICAT DES EAUX DE L'AIRE], BAUDIGNECOURT-DEMANGE-AUX-EAUX [SYNDICAT DES EAUX], VAUDEVILLE-LES ROISES-SERAUMONT [SYNDICAT DES EAUX], BAUDONVILLERS [SYNDICAT DES EAUX DES 4 CANTONS], BEAUCLAIR [SYNDICAT DES EAUX], RESSON [SYNDICAT DES EAUX DE BEL AIR], BULAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], LIGNY-EN-BARROIS [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], CONDE-EN-BARROIS [SYNDICAT DES EAUX], CLERMONT-EN-ARGONNE [SYNDICAT DES EAUX], COMMERCY [SYNDICAT DES EAUX], DAMVILLERS [SYNDICAT DES EAUX], DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], RAIVAL [SYNDICAT DES EAUX DE L'EZRULE], BEAUSITE [SYNDICAT MIXTE GERMAIN-GUERARD], REFFROY [SYNDICAT DES EAUX DE LA SOURCE DE GODION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [SYNDICAT DES EAUX], HAIRONVILLE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], HAN-BRASSEITTE-BISLEE [SYNDICAT DES EAUX], HAUDIOMONT [SYNDICAT DES EAUX], LONGEAUX [SYNDICAT DES EAUX], LACROIX-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], LAMORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MADINE [SYNDICAT MIXTE DU LAC DE], LANEUVILLE-SUR-MEUSE [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LISLE-EN-RIGAULT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], LONGEVILLE-TRONVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MANGIENNES [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], MONTIERS-SUR-SAULX [SIVOM], NAIX-AUX-FORGES [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], PIENNES [SYNDICAT DES EAUX], REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], PAGNY-SUR-MEUSE, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS [SIVOM DU PERTHOIS], RECHICOURT [SYNDICAT DES EAUX], RIGNY-LA-SALLE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], RUPT-AUX-NONAINS [SIVOM DES 4 CANTONS], SPINCOURT [SIVOM], SOMMEILLES [SIVOM DE REVIGNY-SUR-ORNAIN], SOUILLY [SIVOM], HAUDAINVILLE [SIVOM DE SAINT-AIRY], SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, BUREY-EN-VAUX [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU SAINT-LIBAIRE], SAINT-MIHIEL [SIVOM], STENAY [SIVOM], TOURAILLES-HORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], TREVERAY, THONNE-LA-LONG, CHANTERAINE [SYNDAICT DES EAUX DE LA SOURCE], STAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], ISLETTES (LES) [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLEE DE LA BIESME], BIENCOURT-SUR-ORGE [SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLE DE L'ORGE], ROBERT-ESPAGNE [SYNDICAT DES EAUX], VILLOTTE-SUR-AIRE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], VACHERAUVILLE [SYNDICAT DES EAUX DE LA FORESTIERE], VADELAINCOURT [SYNDICAT DES EAUX], OTHAIN (VALLEE DE) [SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT], VARENNES-EN-ARGONNE [SIVOM], VAUBECOURT [SIVOM], VAUCOULEURS [SIVOM], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [SIVOM], VERDUN [SYNDICAT DES EAUX], WOEVRE (LA) [SIVOM], VOID-VACON [SIVOM DE VOID], LAFFONT DE LADEBAT [SYNDICAT DES EAUX]

ETUDE D'AVANT PROJET, PROJET, MEMOIRE TECHNIQUE, PLAN DE PROJET, PLAN PREVISIONNEL, DEVIS, PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, correspondance

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

2069 W (Cote)

2003-2005

statistique, correspondance

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

2023 W (Cote)

1940-1954

liste nominative, correspondance, circulaire

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

2020 W (Cote)

1885-1996

tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

2002 W (Cote)

1938-1955

texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.

1997 W (Cote)

1940-1980

arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).

1995 W (Cote)

1995-2000

correspondance, circulaire

Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

1992 W (Cote)

1940-1957

décision, liste nominative, correspondance, coupure de presse, circulaire

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

1974 W (Cote)

1993-1999

compte rendu, correspondance

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Dossiers individuels de jeunes.

1954 W (Cote)

1967-1989

compte rendu, DOSSIER SCOLAIRE, correspondance

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

1949 W (Cote)

1991-1998

dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.

1947 W (Cote)

1958-1980

avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.

1943 W (Cote)

1989-1997

étude, rapport, correspondance

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

1930 W (Cote)

1984-1993

TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE

marché public, compte rendu, rapport, correspondance

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.

1908 W (Cote)

1994-1995

pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

1905 W (Cote)

1940-1969

rapport, circulaire, correspondance

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

1903 W (Cote)

1989-1996

Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)

convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

1889 W (Cote)

1982-1995

compte rendu, correspondance

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Interventions diverses du service en matière économique.

1840 W (Cote)

1990-1994

correspondance

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).

1833 W (Cote)

1940-1972

MENIL-LA-HORGNE

dossier de carrière, budget, pièce comptable, rapport, correspondance, affiche, plan

Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

1824 W (Cote)

1984-1995

ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, TROIS-FONTAINES, MONTIERS-SUR-SAULX, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, COTES DE MEUSE, TROUSSEY, VERDUN, NOVGOROD [RUSSIE]

documentation, correspondance

SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

1822 W (Cote)

1976-1994

Étain (Meuse)

presse, arrete prefectoral, document comptable, correspondance

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

1811 W (Cote)

1938-1957

pièce comptable, rapport, correspondance, dossier individuel

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

1801 W (Cote)

1986-1993

pièce comptable, correspondance

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

1794 W (Cote)

1989-1993

rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

Finances départementales : budget et comptabilité.

1793 W (Cote)

1945-1963

pièce comptable, correspondance, livre comptable, compte financier, compte de gestion, bilan comptable

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

1785 W (Cote)

1947-1995

compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

Élèves : registres d'appel journalier, bulletins trimestriels, scolarité, vie scolaire.

1782 W (Cote)

1954-1988

Fresnes-en-Woëvre (Meuse)

registre matricule, correspondance, registre d'appel

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

1766 W (Cote)

1946-1992

procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

1757 W (Cote)

1964-1993

VELAINES

DOSSIER DE PRET, procès-verbal de réunion, correspondance

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

1748 W (Cote)

1983-1993

correspondance, compte rendu, statistique

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

1747 W (Cote)

1960-1986

Velaines (Meuse)

correspondance, procès-verbal de réunion, délibération, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

1739 W (Cote)

1983-1993

correspondance

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

1699 W (Cote)

1951-1992

STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

1695 W (Cote)

1940-1975

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

1694 W (Cote)

1949-1975

dossier individuel, correspondance

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

1692 W (Cote)

1951-1968

LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT

marché public, rapport, compte rendu, correspondance

Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

1689 W (Cote)

1982-1983

répertoire, correspondance

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

1679 W (Cote)

1957-1973

LORRAINE

avant-projet, documentation, correspondance

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

1675 W (Cote)

1948-1991

correspondance, compte rendu, pièce comptable

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

1651 W (Cote)

1974-1991

Ornain (France ; cours d'eau), LISLE-EN-RIGAULT, STENAY, RIBEAUCOURT, LAIMONT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VILLE-SUR-SAULX, ROBERT-ESPAGNE, AUBREVILLE, DANNEVOUX, DIEUE-SUR-MEUSE, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, VERY, CLERY-LE-PETIT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, ROISES (LES), VAUDEVILLE-LE-HAUT, SERAUMONT, EPIEZ, MAIZEY, BOUQUEMONT, MARRE

procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, étude

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Agendas, correspondance. Manifestations culturelles : correspondance, invitations (1989-1993). Association "Entraide meusienne" : calendriers, correspondance (1985-1986). Correspondances (1985-1991).

1644 W (Cote)

1985-1993

correspondance

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

1632 W (Cote)

1983-1991

Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)

document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

Interventions d'élus, associations, inaugurations, visites cantonales. Assemblées départementales : avis, correspondance, voeux.

1631 W (Cote)

1983-1984

correspondance, avis, motion

Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

1628 W (Cote)

1984-1991

dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

1625 W (Cote)

1984-1991

correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux nuisibles, rage : circulaires, correspondance (1962-1974). Chasse au massif de Belval, tirs de sélection : plans de chasse, circulaires (1940-1960). Fédération départementale des chasseurs : budgets (1947-1975). Lieutenants de louveterie : correspondance, circulaires (1940-1958).

1612 W (Cote)

1940-1981

budget, PLAN DE CHASSE, circulaire, correspondance

Personnel (1950-1967). Forêt (1938-1970). Défrichements (1957-1981).

1611 W (Cote)

1938-1981

notice individuelle, dossier de carrière, rapport, correspondance

Véhicules laboratoires (1954-1981). Pêches électriques (1960-1979). Périodes de pêche interdites (1940-1975). Trémont-sur-Saulx, pisciculture. Verdun, chute de niveau d'eau du fleuve (1964) : correspondance, comptes-rendus, rapports (1940-1982). Rangéval, étangs : convention. Garde-pêche : instructions. Pollution des eaux, transactions diverses : correspondance, plan de lutte départemental, taxes piscicoles (1951-1972). Service Régional de l'Aménagement des Eaux de Lorraine (SRAE) : correspondance, procès-verbal de réunion. Fédération APPA (Associations de Pêche et de Pisciculture de la Meuse), élections, distinctions honorifiques : procès-verbaux d'élection (1967-1984), correspondance. Comité départemental de la pêche fluviale : instructions (1940-1955).

1610 W (Cote)

1940-1982

Verdun (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse)

circulaire, convention, rapport, compte rendu, correspondance

Ordures ménagères : correspondance.

1608 W (Cote)

sans date

BAR-LE-DUC

correspondance

Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).

1601 W (Cote)

1978-1981

correspondance, statistique, compte rendu, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus d'activités, correspondance, textes officiels (1969-1982). Fourrières, enquête : rapports (1982).

1598 W (Cote)

1969-1982

rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance