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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1103 W 1-13 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUBECOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
2

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1100 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
3

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1105 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ETAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
4

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1099 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
5

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1098 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
ANCERVILLE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
6

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1094 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
MONTMEDY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
7

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
8

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1095 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VERDUN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
9

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1097 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
VAUCOULEURS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
10

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1102 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
11

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.
Cote
1096 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
COMMERCY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
12

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.
Cote
1798 W 1-56 (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
13

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1093 W 1-7 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
DUN-SUR-MEUSE
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
14

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).
Cote
1654 W (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
15

Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).
Cote
726 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...
16

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1107 W 1-5 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
STENAY
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
17

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1101 W (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
18

Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Cote
1106 W 1-9 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu
SPINCOURT
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
19

Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
Cote
1108 W 1-28 (Cote)
 Date
1946-1949
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
20

Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...