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63 résultats

Résultats de la recherche

1

Conclusions capitulaires.

Date

1731-1782

Cote

6 G 1 (Cote)

2

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

3

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

1984-1993

Cote

1432 W (Cote)

4

Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.

Date

1930-1937

Cote

1 T 44 (Cote)

5

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

Date

1949-2012

Cote

2293 W (Cote)

6

1679-1728

Date

1679-1728

Cote

8 E 5 (Cote)

7

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)

8

Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

Date

1974-1999

Cote

2021 W (Cote)

9

Délibérations.

Date

1648-1762

Cote

7 E 4 (Cote)

10

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

Date

1999-2006

Cote

2149 W (Cote)

11

Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)

12

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)

13

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

14

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)

15

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

Date

1976-1978

Cote

5 W (Cote)

16

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

Date

1968-1969

Cote

151 W (Cote)

17

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

Date

1999-2006

Cote

2142 W (Cote)

18

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

19

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

Date

1971-1987

Cote

878 W 1-21 (Cote)

20

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)