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63 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations.
Cote
7 E 4 (Cote)
 Date
1648-1762
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Verdun.
  • Délibérations.
2

Délibérations, réceptions.
Cote
7 E 19 (Cote)
 Date
1719-1762
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Chirurgiens de Bar-le-Duc.
  • Délibérations, réceptions.
3

Délibérations.
Cote
7 E 20 (Cote)
 Date
1762-1789
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Chirurgiens de Bar-le-Duc.
  • Délibérations.
4

Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.
Cote
7 E 29 (Cote)
 Date
1781-1790
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun.
5

Merciers et quincailliers de Verdun.
Cote
7 E 30 (Cote)
 Date
1781-1792
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
délibération, inventaire

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Merciers et quincailliers de Verdun.
6

1578-1679
Cote
8 E 4 (Cote)
 Date
1578-1679
 Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Confréries et sociétés laïques

  • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
  • Délibérations.
  • 1578-1679
7

1679-1728
Cote
8 E 5 (Cote)
 Date
1679-1728
 Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Confréries et sociétés laïques

  • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
  • Délibérations.
  • 1679-1728
8

1729-1781
Cote
8 E 6 (Cote)
 Date
1729-1781
 Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Confréries et sociétés laïques

  • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
  • Délibérations.
  • 1729-1781
9

Conclusions capitulaires.
Cote
6 G 1 (Cote)
 Date
1731-1782
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Pierre de Bar-le-Duc

  • Conclusions capitulaires.
10

Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à Commercy, constitution de rente envers la fabrique.
Cote
8 G 1 (Cote)
 Date
1571-1786
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Nicolas de Commercy

  • Conclusions capitulaires, comptes, rentes et cens à...
11

Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode diocésain de Reims en 1788. Fondations. Fabrique de la collégiale.
Cote
11 G 1 (Cote)
 Date
1250-1788
 Lieu
Reims (Marne)
 Type de document
statuts, délibération

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode...
12

Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.
Cote
1 T 44 (Cote)
 Date
1930-1937
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Enregistrement des délibérations des communes sur les...
13

Délibérations des conseils municipaux.
Cote
1 T 55 (Cote)
 Date
1870-1887
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Rétribution scolaire.
  • Délibérations des conseils municipaux.
14

Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils d'arrondissement.
Cote
1 T 58 (Cote)
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
  • Vœux et délibérations du Conseil général et des conseils...
15

Vacances scolaires.
Cote
1 T 87 (Cote)
 Date
1863-1939
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Horaires des écoles primaires, application de l'heure...
  • Vacances scolaires.
16

Création d'une école normale de filles.
Cote
1 T 204 (Cote)
 Date
1877-1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
  • Création d'une école normale de filles.
17

Collège de Bar-le-Duc.
Cote
1 T 233 (Cote)
 Date
an XII-1857
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Collège de Bar-le-Duc.
18

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.
Cote
5 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
 Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
19

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.
Cote
86 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
procès-verbal, motion, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et du conseil général : convocations,...
20

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.
Cote
87 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...