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1

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

2

Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).

Date

1947-1964

Cote

352 W (Cote)

3

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

4

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

1941 W (Cote)

5

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Date

1962-1976

Cote

103 W (Cote)

6

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

7

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

Date

1957-1973

Cote

1679 W (Cote)

8

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

9

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

Date

1966-1973

Cote

303 W 1-3 (Cote)

10

Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

Date

1967-1968

Cote

326 W 36 (Cote)

11

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

12

Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

Date

1947-1981

Cote

565 W (Cote)

13

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

Date

1989-1995

Cote

1894 W (Cote)

14

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

Date

1905-1981

Cote

1221 W (Cote)

15

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

Date

1984-1996

Cote

1887 W (Cote)

16

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

Date

1956-1997

Cote

1960 W (Cote)

17

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

Date

1973-1989

Cote

914 W (Cote)

18

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

Date

1947-1995

Cote

1785 W (Cote)

19

Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

Date

1983

Cote

1789 W (Cote)

20

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

Date

1974-1998

Cote

1978 W (Cote)

21

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

Date

1956-1964

Cote

170 W (Cote)

22

Aménagement urbain, construction et amélioration des logements, du réseau routier, information (1968-1972). Bulletins hebdomadaires "Informations lorraines" édités par le Comité régional de Lorraine à Nancy (1964, 1969-1970).

Date

1968-1972

Cote

353 W (Cote)

23

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

Date

1954-1972

Cote

356 W 71-74 (Cote)

24

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

25

Élèves : registre matricule (1940-1969), registres d'appel journaliers (1962-1975), notes de service (1961-1974), cahiers scolaires (1965-1987), documentation, bulletin d'instruction primaire (s.d.).

Date

1940-1987

Cote

1393 W (Cote)

26

Documentation, presse.

Date

1970-1986

Cote

1553 W (Cote)

27

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Date

1956-2004

Cote

2243 W (Cote)

28

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

Date

1972-1986

Cote

811 W (Cote)

29

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).

Date

1940-1964

Cote

1626 W (Cote)

30

Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

Date

1984-1993

Cote

1701 W (Cote)

31

Agriculture : documentation.

Date

1979-1986

Cote

1547 W (Cote)

32

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

Date

1922-1979

Cote

494 W (Cote)

33

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

34

Économie : presse, documentation par commune.

Date

1982-1984

Cote

1556 W (Cote)

35

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

Date

1944-1986

Cote

1574 W (Cote)

36

Livrets de correspondance entre l'école et la famille (1951-1952), documents pédagogiques (1966-1975). Cahiers scolaires (1946-1975).

Date

1945-1975

Cote

1497 W 1-14 (Cote)

37

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

Date

1966-1978

Cote

994 W (Cote)

38

Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

Date

1940-1951

Cote

1168 W 1 (Cote)

39

Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

Date

1952-1974

Cote

355 W 67-70 (Cote)

40

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

Date

1962-1973

Cote

1137 W (Cote)