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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).
Cote
403 W (Cote)
 Date
1959-1982
 Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
2

Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).
Cote
352 W (Cote)
 Date
1947-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...
3

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).
Cote
936 W (Cote)
 Date
1968-1986
 Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
4

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).
Cote
1941 W (Cote)
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
5

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).
Cote
103 W (Cote)
 Date
1962-1976
 Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
 Type de document
chrono, documentation, rapport, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
6

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).
Cote
1929 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
BAR-LE-DUC QUARTIER 4, STENAY, VAUCOULEURS, VARENNES-EN-ARGONNE, SPINCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), RECOURT-LE-CREUX, PIERREFITTE-SUR-AIRE, MONTHAIRONS (LES), NAIVES-EN-BLOIS, MELIGNY-LE-GRAND, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, BRAQUIS, BOINVILLE-EN-WOEVRE
 Type de document
BULLETIN, DOSSIER INDIVIDUEL POUR RECENSEMENT, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement général de la population : questionnaires...
7

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.
Cote
1679 W (Cote)
 Date
1957-1973
 Lieu
LORRAINE
 Type de document
avant-projet, documentation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
8

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
9

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.
Cote
303 W 1-3 (Cote)
 Date
1966-1973
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
documentation, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
10

Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.
Cote
326 W 36 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu
Vosges (France ; département), Meuse (France ; département), Moselle (France ; département), Meurthe-et-Moselle (France ; département)
 Type de document
procès-verbal de réunion, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
11

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.
Cote
879 W (Cote)
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
12

Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).
Cote
565 W (Cote)
 Date
1947-1981
 Lieu
Sampigny (Meuse)
 Type de document
documentation, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Fondation Poincaré.
  • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
13

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
14

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)
Cote
1221 W (Cote)
 Date
1905-1981
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • École normale Bar-le-Duc.
  • Livres du Centre de documentation et d'information...
15

Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention
Cote
1887 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
16

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).
Cote
1960 W (Cote)
 Date
1956-1997
 Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
17

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).
Cote
914 W (Cote)
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document
documentation, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
18

Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.
Cote
1785 W (Cote)
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
19

Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).
Cote
1789 W (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Rapport général sur la transformation des hospices...
20

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...