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  1. Résultat n°1

    Actions mémorielles

    Date

    1988-2021

    Cote

    2519 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Mission Histoire
    • Actions mémorielles
  2. Résultat n°2

    Réforme des politiques publiques, aménagement durable

    Date

    1991-2010

    Cote

    2304 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Réforme des politiques publiques, aménagement durable
  3. Résultat n°3

    Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

    Date

    1956-2004

    Cote

    2243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
  4. Résultat n°4

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  5. Résultat n°5

    Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

    Date

    1956-1997

    Cote

    1960 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
  6. Résultat n°6

    Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

    Date

    1984-1996

    Cote

    1887 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
  7. Résultat n°7

    Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1862 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
  8. Résultat n°8

    Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1894 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
  9. Résultat n°9

    Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947-1995

    Cote

    1785 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Conservation des Antiquités et objets d'art.
    • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
  10. Résultat n°10

    Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

    Date

    1984-1995

    Cote

    1824 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos de courrier, documentation sur les séries d'archives.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1904 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos...
  12. Résultat n°12

    Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1941 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
  13. Résultat n°13

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  14. Résultat n°14

    Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1810 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
  15. Résultat n°15

    "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

    Date

    1956-1994

    Cote

    1939 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
  16. Résultat n°16

    Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

    Date

    1984-1993

    Cote

    1701 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Comité lorrain pour l'information économique et sociale...
  17. Résultat n°17

    Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).

    Date

    1971-1992

    Cote

    1604 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Production agricole, lait, élevage : documentation...
  18. Résultat n°18

    Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

    Date

    1964-1992

    Cote

    1678 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990)....
  19. Résultat n°19

    Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
  20. Résultat n°20

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...