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Résultats de la recherche

1

Maison de retraite de Ligny-en-Barrois

Date

2002-2005

Cote

2526 W (Cote)

2

2524 W Fonctionnement du service

Date

1991-2019

Cote

2524 W (Cote)

3

Marchés de travaux

Date

1971-2007

Cote

2480 W (Cote)

4

Tribunal de commerce

Date

1969-2013

Cote

2404 W (Cote)

5

Registres d'appel journalier.

Date

1951-1965

Cote

2397 W (Cote)

6

DDT- Marchés de travaux

Date

1976-2011

Cote

2386 W (Cote)

7

Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)

8

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

9

Grand débat national (2019)

Date

2019

Cote

2379 W (Cote)

10

Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

Date

1943-1985

Cote

2373 W (Cote)

11

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

12

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

13

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)

14

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

15

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)

17

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

18

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

Date

1912-1981

Cote

2338 W (Cote)

19

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

1941-2007

Cote

2337 W (Cote)

20

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

21

Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)

22

Délibérations du conseil d'administration.

Date

1947-1988

Cote

2313 W (Cote)

23

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

Date

1933-1997

Cote

2312 W (Cote)

24

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

25

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

26

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

27

Fichier des permis de construire.

Date

1945-1970

Cote

2296 W (Cote)

28

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)

29

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

30

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)

31

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

32

Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

Date

1955-2006

Cote

2284 W (Cote)

33

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

Date

1951-1995

Cote

2282 W (Cote)

34

DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

Date

1994-2007

Cote

2281 W (Cote)

35

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)

36

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

Date

1908-2004

Cote

2274 W (Cote)

37

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

38

Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre et d'installation des élus.

Date

1927-2007

Cote

2252 W (Cote)

39

Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].

Date

2006-2010

Cote

2249 W (Cote)

40

Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.

Date

1980-2009

Cote

2244 W (Cote)