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Résultats de la recherche

1

Maison de retraite de Ligny-en-Barrois

Date

2002-2005

Cote

2526 W (Cote)

2

2524 W Fonctionnement du service

Date

1991-2019

Cote

2524 W (Cote)

3

Marchés de travaux

Date

1971-2007

Cote

2480 W (Cote)

4

Tribunal de commerce

Date

1969-2013

Cote

2404 W (Cote)

5

Registres d'appel journalier.

Date

1951-1965

Cote

2397 W (Cote)

6

DDT- Marchés de travaux

Date

1976-2011

Cote

2386 W (Cote)

7

Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)

8

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

9

Grand débat national (2019)

Date

2019

Cote

2379 W (Cote)

10

Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

Date

1943-1985

Cote

2373 W (Cote)

11

Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)

12

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

13

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)

14

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

15

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)

17

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

18

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

Date

1912-1981

Cote

2338 W (Cote)

19

Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

1941-2007

Cote

2337 W (Cote)

20

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

21

Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)

22

Délibérations du conseil d'administration.

Date

1947-1988

Cote

2313 W (Cote)

23

Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

Date

1933-1997

Cote

2312 W (Cote)

24

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

25

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

26

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

27

Fichier des permis de construire.

Date

1945-1970

Cote

2296 W (Cote)

28

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)

29

Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)

30

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)

31

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

32

Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

Date

1955-2006

Cote

2284 W (Cote)

33

Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

Date

1951-1995

Cote

2282 W (Cote)

34

DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

Date

1994-2007

Cote

2281 W (Cote)

35

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)

36

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

Date

1908-2004

Cote

2274 W (Cote)

37

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

38

Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre et d'installation des élus.

Date

1927-2007

Cote

2252 W (Cote)

39

Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].

Date

2006-2010

Cote

2249 W (Cote)

40

Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.

Date

1980-2009

Cote

2244 W (Cote)

41

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Date

1956-2004

Cote

2243 W (Cote)

42

Collection des bordereaux de versement par service versant.

Date

-

Cote

2240 W (Cote)

43

Livrets d'ordres pour les préposés et livrets journaliers pour les agents techniques des Eaux et forêts (inspections de Bar-le-Duc, Commercy, Saint-Mihiel et Verdun).

Date

1867-1971

Cote

2239 W (Cote)

44

Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)

45

Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)

46

Dossiers individuels de surendettement.

Date

1994-2010

Cote

2235 W (Cote)

47

Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers significatifs du bâtiment (1998-2013). Procès-verbaux d'infraction à la réglementation du travail (1978-2004). Agriculture, commission mixte des conventions collectives (1968-2004), rapports d'activités et rapports sur la situation sociale (1998-2007). Plans de retrait amiante (1996-2003).

Date

1954-2013

Cote

2232 W (Cote)

48

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

49

Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.

Date

1990-2008

Cote

2228 W (Cote)

50

Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Date

2000-2009

Cote

2227 W (Cote)

51

Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

Date

2001-2004

Cote

2225 W (Cote)

52

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

Date

1947-2012

Cote

2224 W (Cote)

53

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

Date

2001-2004

Cote

2222 W (Cote)

54

Dossiers d'associations dissoutes.

Date

1993-2014

Cote

2221 W (Cote)

55

Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

Date

1990-2003

Cote

2220 W (Cote)

56

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

Date

2000-2009

Cote

2219 W (Cote)

57

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.

Date

1982-1990

Cote

2218 W (Cote)

58

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Date

1960-2004

Cote

2217 W (Cote)

59

Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales, de certains établissements hôteliers et cinématographiques : création et extension, refus. Contentieux relatifs aux équipements commerciaux, hôteliers et cinématographiques.

Date

1984-2010

Cote

2216 W (Cote)

60

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

61

Pas d'analyse disponible.

Date

1960-1996

Cote

2212 W (Cote)

62

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

63

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

64

Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

Date

1989-2003

Cote

2208 W (Cote)

65

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Date

1967-2004

Cote

2207 W (Cote)

66

Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

Date

2001

Cote

2206 W (Cote)

67

Pas d'analyse disponible.

Date

1988-1998

Cote

2205 W (Cote)

68

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

69

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

70

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

71

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

72

Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)

73

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

74

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

75

Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

Date

1870-1975

Cote

2196 W (Cote)

76

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

77

Versement non encore traité.

Date

1995-2005

Cote

2194 W (Cote)

78

Versement non encore traité.

Date

1970-2003

Cote

2193 W (Cote)

79

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

Date

1986-2004

Cote

2191 W (Cote)

80

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

Date

1980-2006

Cote

2190 W (Cote)