Résultats de la recherche

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

2165 W (Cote)

1699-2001

statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

2076 W (Cote)

1819-2002

Verdun (Meuse ; arrondissement)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Agence régionale de santé

2344 W (Cote)

1852-2007

statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

2055 W (Cote)

1858-1967

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

2117 W (Cote)

1861-2005

Gondrecourt-le-Château (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

plan, permis de construire

Dossiers individuels de protection des enfants (1951-1980) ; répertoires des pupilles de l'Etat, des enfants protégés, assistés, moralement abandonnés, en dépôt ou en garde, répertoire de créanciers pour l'entretien des pupilles, répertoire des gardiennes d'enfants, répertoire des pensions aux nourrices (1862-1965).

2150 W (Cote)

1862-1980

dossier individuel

Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981). Bibliothèque populaire : cahier état des dates d'entrée des livres (1863-1955).

931 W (Cote)

1863-1981

Neuville-en-Verdunois (Meuse)

statistique, registre

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

1907 W (Cote)

1864-1979

Bar-le-Duc (Meuse)

inventaire, pièce comptable, marché public

Livrets d'ordres pour les préposés et livrets journaliers pour les agents techniques des Eaux et forêts (inspections de Bar-le-Duc, Commercy, Saint-Mihiel et Verdun).

2239 W (Cote)

1867-1971

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

1480 W (Cote)

1868-1980

Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)

délibération, pièce comptable, correspondance

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Cartes postales.

2155 W (Cote)

1870-1920

document photographique

Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

2196 W (Cote)

1870-1975

dossier de carrière

Dossier consacré à des personnalités du lycée.

1 T 1237 (Cote)

1873-1940

Bar-le-Duc (Meuse)

photographie, diplôme, coupure de presse, dossier individuel

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

2280 W (Cote)

1877-2007

statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

2073 W (Cote)

1877-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Fichiers nominatifs d'étrangers.

2203 W (Cote)

1879-1965

fichier

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

1830 W 1-8 (Cote)

1883-1987

DIEUE-SUR-MEUSE

DOSSIER SCOLAIRE, compte rendu, ARRETE, registre matricule, DECLARATION D' ACCIDENT, règlement, statut, circulaire

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

2020 W (Cote)

1885-1996

tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

2035 W (Cote)

1886-1967

VERDUN

dossier individuel

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

2198 W (Cote)

1886-1995

rapport, repertoire, liste nominative, registre

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

2139 W (Cote)

1890-2009

liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

Registres matricules des élèves admis à l'école.

2065 W (Cote)

1891-1965

Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

2345 W (Cote)

1894-2011

rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

2044 W (Cote)

1896-2003

Commercy (Meuse)

fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

1989 W 1-2341 (Cote)

1896-1982

Verdun (Meuse)

SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

2148 W (Cote)

1898-1992

dossier individuel, FICHE DE TRAITEMENT, REGISTRE TRAITEMENTS

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

1913 W (Cote)

1898-1971

Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

2056 W (Cote)

1899-1972

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

2064 W (Cote)

1899-1968

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Alambics, déclaration : fiches d'identification.

1664 W 3 (Cote)

1901-1940

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

1994 W (Cote)

1901-1994

Verdun (Meuse)

registre, nomenclature

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

1157 W (Cote)

1901-1960

dossier de carrière

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

2179 W (Cote)

1904-2006

compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

1221 W (Cote)

1905-1981

Bar-le-Duc (Meuse)

documentation

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

1911 W (Cote)

1906-1992

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Politique régionale, nationale et européenne de valorisation du patrimoine, activités des partenaires culturels (1975-1996). Protection des objets mobiliers (1907, 1960-1961, 1986-1996). Métiers d'art, désignation des lauréats (1988-1995).

2086 W (Cote)

1907-1996

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

2274 W (Cote)

1908-2004

résultat d'analyse

Contributions foncières, personnelles, immobilières, portes et fenêtres, propriétés foncières bâties et non-bâties : matrices générales d'imposition.

1294 W (Cote)

1908-1961

Meuse (France ; département)

matrice d'imposition

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

517 W (Cote)

1909-1982

marché public, statistique, délibération

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

2338 W (Cote)

1912-1981

dossier de carrière

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

1186 W 1-319 (Cote)

1912-1961

MEUSE [DEPARTEMENT]

rôle d'imposition, procès-verbal, état du montant des rôles, matrice d'imposition

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

2333 W (Cote)

1912-2003

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

2124 W (Cote)

1913-2003

AILLY-SUR-MEUSE, ANCERVILLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN [SYNDICAT DES EAUX], ANDERNAY, AUBREVILLE, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, AUTRECOURT-SUR-AIRE, AVIOTH, BAALON, BAR-LE-DUC, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAUDONVILLIERS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, BEHONNE, BELLERAY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BETHELAINVILLE, BAR-LE-DUC [QUARTIER PETIT JURE], BILLY-LES-MANGIENNES, BUREY-EN-VAUX, BLERCOURT, BONCOURT-SUR-MEUSE, BONNET, BONZEE-EN-WOEVRE, BOULIGNY, BOVEE-SUR-BARBOURE, BOVIOLLES, BRABANT-LE-ROI, BRANDEVILLE, BREUX, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BRILLON-EN-BARROIS, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BULAINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, CHALAINES, CHAMPNEUVILLE, CHANTERAINE, CHARDOGNE, CHARNY-SUR-MEUSE, CHAUVENCY-LE-CHATEAU, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHAUVONCOURT, CHEPPY, CHONVILLE-MALAUMONT, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, COMBLES-EN-BARROIS, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CONTRISSON, CONSENVOYE, COURCELLES-EN-BARROIS, COUSANCES-LES-FORGES, COUVERTPUIS, CULEY, DAGONVILLE, DAINVILLE-BERTHELEVILLE, DAMVILLERS, DELOUZE-ROSIERES, DEMANGE-AUX-EAUX, DEUXNOUDS-DEVANT-BEAUZEE, DIEUE-SUR-MEUSE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMREMY-AUX-BOIS, DOULCON, DUGNY-SUR-MEUSE, ECOUVIEZ, ECUREY-EN-VERDUNOIS, EPARGES (LES), ETAIN, ETON, EUVILLE, FAINS-VEEL, FONTAINES-SAINT-CLAIR, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FRESNES-AU-MONT, FRESNES-EN-WOEVRE, GERY, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GOURAINCOURT, HAIRONVILLE, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-LES-JUVIGNY, HAN-SUR-MEUSE, HARVILLE, HEVILLIERS, HAUDAINVILLE, HOUDELAINCOURT, IPPECOURT, ISLETTES (LES), JOUY-EN-ARGONNE, JUVIGNY-SUR-LOISON, KOEUR-LA-GRANDE, LABEUVILLE, LAHEYCOURT, LACHAUSSEE, LAIMONT, LAHAYMEIX, LAMOUILLY, LANDRECOURT, LANEUVILLE-AU-RUPT, LANHERES, LACROIX-SUR-MEUSE, LEROUVILLE, LIGNY-EN-BARROIS, LINY-DEVANT-DUN, LISLE-EN-RIGAULT, LOISEY, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, LONGEVILLE-EN-BARROIS, MAIZEY, MALANCOURT, MANGIENNES, MANHEULLES, MARSON-SUR-BARBOURE, MARVILLE, MAUCOURT-SUR-ORNE, MAUVAGES, MECRIN, MELIGNY-LE-GRAND, MENIL-LA-HORGNE, MOGNEVILLE, MONTFAUCON, MONTIERS-SUR-SAULX, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MONTMEDY, MORLAINCOURT, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOUZAY, MURVAUX, MUSSEY, NAIVES-DEVANT-BAR, NAIVES-EN-BLOIS, NAIVES-ROSIERES, NAIX-AUX-FORGES, NANCOIS-SUR-ORNAIN, NEPVANT, NETTANCOURT, NEUVILLY-EN-ARGONNE, NIXEVILLE, NOYERS-LE-VAL, OLIZY-SUR-CHIERS, OURCHES-SUR-MEUSE, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, PAGNY-SUR-MEUSE, PIERREFITTE-SUR-AIRE, PILLON, PONT-SUR-MEUSE, POUILLY-SUR-MEUSE, QUINCY-LANDZECOURT, RAMBLUZIN, RANZIERES, RARECOURT, RECICOURT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RIGNY-LA-SALLE, REVIGNY-SUR-ORNAIN, ROBERT-ESPAGNE, RONVAUX, ROSNES, ROUVRES-EN-WOEVRE, RUMONT, RUPT-AUX-NONAINS, RUPT-SUR-OTHAIN, SAINT-AUBIN-SUR-AIRE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, SAINT-MIHIEL, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SALMAGNE, SAMPIGNY, SAULX-LES-CHAMPLON, SAUVOY, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SENARD, SENON, SENONVILLE, SEUIL D'ARGONNE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, SOMMELONNE, SOUHESMES (LES), SORCY-SAINT-MARTIN, SOUILLY, SPINCOURT, STAINVILLE, STENAY, TANNOIS, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THIERVILLE-SUR-MEUSE, THILLOT-SOUS-LES-COTES, THONNE-LE-THIL, TREMONT-SUR-SAULX, TREVERAY, TRESAUVAUX, TRICONVILLE, TRONVILLE-EN-BARROIS, TROUSSEY, VACHERAUVILLE, VADONVILLE, VAL D'ORNAIN, VALBOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VARNEY, VARVINAY, VASSINCOURT, VAUCOULEURS, VAUDEVILLE-LE-HAUT, VAVINCOURT, VEEL, VELAINES, VELOSNES, VERDUN, VERY, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, VIGNOT, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLERS-SOUS-BONCHAMPS, VILLERS-SOUS-PAREID, VILOSNES, VILLOTTE-SUR-AIRE, VOID-VACON, WILLERONCOURT, WOEL, LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS], LACHAUSSEE [SIVOM DE LA WOËVRE], PIERREFITTE-SUR-AIRE [SYNDICAT DES EAUX DE L'AIRE], BAUDIGNECOURT-DEMANGE-AUX-EAUX [SYNDICAT DES EAUX], VAUDEVILLE-LES ROISES-SERAUMONT [SYNDICAT DES EAUX], BAUDONVILLERS [SYNDICAT DES EAUX DES 4 CANTONS], BEAUCLAIR [SYNDICAT DES EAUX], RESSON [SYNDICAT DES EAUX DE BEL AIR], BULAINVILLE [SYNDICAT DES EAUX], LIGNY-EN-BARROIS [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], CONDE-EN-BARROIS [SYNDICAT DES EAUX], CLERMONT-EN-ARGONNE [SYNDICAT DES EAUX], COMMERCY [SYNDICAT DES EAUX], DAMVILLERS [SYNDICAT DES EAUX], DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], RAIVAL [SYNDICAT DES EAUX DE L'EZRULE], BEAUSITE [SYNDICAT MIXTE GERMAIN-GUERARD], REFFROY [SYNDICAT DES EAUX DE LA SOURCE DE GODION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [SYNDICAT DES EAUX], HAIRONVILLE [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], HAN-BRASSEITTE-BISLEE [SYNDICAT DES EAUX], HAUDIOMONT [SYNDICAT DES EAUX], LONGEAUX [SYNDICAT DES EAUX], LACROIX-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], LAMORVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MADINE [SYNDICAT MIXTE DU LAC DE], LANEUVILLE-SUR-MEUSE [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LISLE-EN-RIGAULT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], LONGEVILLE-TRONVILLE [SYNDICAT DES EAUX], MANGIENNES [SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX], MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], MONTIERS-SUR-SAULX [SIVOM], NAIX-AUX-FORGES [SIVOM DU CENTRE ORNAIN], 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OTHAIN (VALLEE DE) [SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT], VARENNES-EN-ARGONNE [SIVOM], VAUBECOURT [SIVOM], VAUCOULEURS [SIVOM], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [SIVOM], VERDUN [SYNDICAT DES EAUX], WOEVRE (LA) [SIVOM], VOID-VACON [SIVOM DE VOID], LAFFONT DE LADEBAT [SYNDICAT DES EAUX]

ETUDE D'AVANT PROJET, PROJET, MEMOIRE TECHNIQUE, PLAN DE PROJET, PLAN PREVISIONNEL, DEVIS, PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, correspondance

Fonctionnaires de l'Etat des services extérieurs n'étant plus en fonction, radiations, retraite, décès : dossiers de carrière (1982), bulletins de salaire (1974-1979). Services extérieurs Travail, Santé : dossiers individuels "informatique" (1977-1979).

366 W (Cote)

1913-1983

dossier de candidature, dossier individuel

Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

1819 W 1-3 (Cote)

1914-1973

contrat, dossier de candidature

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

1797 W 1-11 (Cote)

1915-1980

rôle d'imposition, registre

Administration générale. Copies pelures de la correspondance départ (1916-1920). Enregistrement des photographies arrivées et envoyées, avec légende (1943-1944). Registres du courrier arrivée comportant les indications suivantes : objet, origine de la demande, destination, observations, avec référence au plan de classement et n° d'ordre (1949-1953). Occupation : instructions (1941-1945) ; déportations, arrestations, STO : listes (1941-1945) ; surveillance des partis politiques, Légion des volontaires français (1942-1945), COSI (1942-1943), Croix de feu (1935), Milice (1944-1945), PPF (1942-1943), le Feu (1941), Front de libération nationale (1942-1944), Franquisme (1941-1944), RNP (1941-1945). Libération : activité du CDL (1944-1949). Épuration : internements administratifs, poursuites des membres de partis collaborationnistes, listes [à signaler, également des listes de déportés, Juifs] (1941-1947). Propagande : fiches imprimées sur des membres célèbres du RPF, SFIO, MRP, PC (1946 ?).

2012 W (Cote)

1916-1953

registre du courrier

Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, journal de classe, bibliothèque populaire, inventaire mobilier.

1742 W (Cote)

1918-1992

BEAUZEE-SUR-AIRE

registre matricule, registre

Personnel enseignant, élèves : registre matricule (1919-1977). Mobilier : inventaire

1893 W 1 (Cote)

1919-1977

inventaire, REGISTRE D'INSCRIPTION

Fichiers nominatifs des étrangers.

2202 W (Cote)

1919-2004

fichier

Comptabilité des services généraux et du fonds logement ; service appui aux entreprises : dossiers d'industries.

2059 W (Cote)

1919-2000

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

1880W/1-1880W/106

1880 W 1-1880 W 106 (Cote)

1919-1976

Saint-Mihiel (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

1814 W 1-5 (Cote)

1919-1984

registre

Dossiers de carrière des personnels enseignants du premier degré (instituteurs et professeurs des écoles) admis à la retraite, mutés dans un autre département ou décédés (1920-1995).

1938 W (Cote)

1920-1995

dossier individuel

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

2259 W (Cote)

1921-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).

85 W (Cote)

1921-1975

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Registre matricule des élèves.

1971 W 1 (Cote)

1921-1962

registre matricule

Camion radiophotographique : dossiers personnels.

1823 W (Cote)

1921-1993

dossier individuel

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

494 W (Cote)

1922-1979

Sampigny (Meuse), Nubécourt (Meuse)

liste, correspondance, texte officiel, coupure de presse, discours, rapport, documentation

Instituteurs titulaires : dossiers de carrière.

372 W (Cote)

1922-1982

dossier de carrière

Personnel : bulletin de paie des ouvriers auxiliaires (1951-1960). Société des autoroutes Paris-Est-Lorraine [A.P.E.L], autoroute A4, travaux, mise en service, emprises. Meuse, ouvrages d'art (1970-1981). Direction départementale de l'équipement, arrondissement fonctionnel : chemin départemental n° 908, programme de travaux (1977-1982). Subdivision de Fresnes-en-Woëvre : travaux, voirie, chemins, reconstruction immobilière (1924-1964).

2146 W (Cote)

1924-1982

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

691 W (Cote)

1924-1974

Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)

ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

371 W (Cote)

1926-1983

dossier individuel, dossier de carrière

Registres de main courante.

1955 W (Cote)

1927-1989

VERDUN

main courante

Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre et d'installation des élus.

2252 W (Cote)

1927-2007

PROCES VERBAL DE REUNION

2090W/1-2090W/98

2090 W 1-2090 W 98 (Cote)

1928-1989

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Naturalisations (1928-2015)

2302 W (Cote)

1928-2015

dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

Réglementation, navigation, permis de conduire, immatriculation, sécurité routière, passages à niveau.

2077 W (Cote)

1928-1988

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Chambre de commerce : procès-verbaux de séances (1962-1966). Chambre d'agriculture : procès-verbaux de séances (1965-1966). Direction départementale de l'agriculture : rapports mensuels (1961-1965). Conférence interdépartementale des préfets, régionalisation, conférences mensuelles de la Vallée de l'Ornain, études de la CEE et EURATOM, commission interdépartementale des conseils généraux, Ve plan, Seine-Est de la France : rapports, études (1960-1966). Comité régional d'aménagement du Bassin lorrain, conjoncture économique : rapports de la Banque de France (1958-1966). Conjoncture Lorraine-Champagne : statistiques régionales (1961-1965). Société d'expansion du Bassin de lorraine, Comité technique de l'eau, Comité de développement économique régional (1964-1966). Evolution de l'économie nationale : exécution du IVe Plan. Monographies agricoles de la Meuse, structures agricoles, produits d'exploitations forestières et de scieries (1929-1964).

235 W (Cote)

1929-1966

procès-verbal, rapport

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

1838 W (Cote)

1930-1970

VAUCOULEURS [CANTON], VOID [CANTON], COMMERCY [CANTON], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [CANTON], PIERREFITTE-SUR-AIRE [CANTON], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [CANTON], SAINT-MIHIEL [CANTON]

matrice cadastrale

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

1836 W (Cote)

1930-1970

MEUSE [DEPARTEMENT]

matrice cadastrale

Plans cadastraux révisés.

1996 W (Cote)

1930-1984

plan

Economie : statistiques et documentation imprimée sur divers sujets dont l'agriculture.

244 W 1-14 (Cote)

1930-1970

MEUSE [DEPARTEMENT]

documentation

Anciens combattants TOE (théâtre d'opérations extérieures) tirailleurs marocains : dossiers de demande de carte de combattant, répertoire.

1648 W (Cote)

1930-1970

répertoire, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).

1677 W (Cote)

1930-1940

matrice d'imposition

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

358 W (Cote)

1931-1950

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

statut d'association, déclaration