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Résultats de la recherche

1

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

Date

1699-2001

Cote

2165 W (Cote)

2

Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

Date

1819-2002

Cote

2076 W (Cote)

3

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

4

Présence des comités d'escompte, procès-verbaux des séances du conseil et du conseil d'administration, lois et statuts, réglement des succursales, comptabilité, notes mensuelles, situation générale de la succursale et états des lieux d'appartements.

Date

1858-1967

Cote

2055 W (Cote)

5

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

Date

1861-2005

Cote

2117 W (Cote)

6

Dossiers individuels de protection des enfants (1951-1980) ; répertoires des pupilles de l'Etat, des enfants protégés, assistés, moralement abandonnés, en dépôt ou en garde, répertoire de créanciers pour l'entretien des pupilles, répertoire des gardiennes d'enfants, répertoire des pensions aux nourrices (1862-1965).

Date

1862-1980

Cote

2150 W (Cote)

7

Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981). Bibliothèque populaire : cahier état des dates d'entrée des livres (1863-1955).

Date

1863-1981

Cote

931 W (Cote)

8

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

Date

1864-1979

Cote

1907 W (Cote)

9

Livrets d'ordres pour les préposés et livrets journaliers pour les agents techniques des Eaux et forêts (inspections de Bar-le-Duc, Commercy, Saint-Mihiel et Verdun).

Date

1867-1971

Cote

2239 W (Cote)

10

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

11

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

Date

1870-1981

Cote

2000 W (Cote)

12

Cartes postales.

Date

1870-1920

Cote

2155 W (Cote)

13

Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

Date

1870-1975

Cote

2196 W (Cote)

14

Dossier consacré à des personnalités du lycée.

Date

1873-1940

Cote

1 T 1237 (Cote)

15

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

Date

1877-2007

Cote

2280 W (Cote)

16

Mutations par décès, répertoires d'enregistrement, fiches cimetières, fiches décès.

Date

1877-1977

Cote

2073 W (Cote)

17

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

18

Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.

Date

1883-1987

Cote

1830 W 1-8 (Cote)

19

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

20

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

Date

1885-1996

Cote

2020 W (Cote)

21

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

22

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

23

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

24

Registres matricules des élèves admis à l'école.

Date

1891-1965

Cote

2065 W (Cote)

25

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

26

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

27

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

Date

1896-1982

Cote

1989 W 1-2341 (Cote)

28

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

Date

1898-1992

Cote

2148 W (Cote)

29

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

30

Procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1899-1952) ; procès-verbaux des réunions des conseillers et censeurs (1954-1972) ; comptabilité : journaux (1899-1971)

Date

1899-1972

Cote

2056 W (Cote)

31

Tables alphabétiques des successions et absences (1899-1968).

Date

1899-1968

Cote

2064 W (Cote)

32

Alambics, déclaration : fiches d'identification.

Date

1901-1940

Cote

1664 W 3 (Cote)

33

Fonctionnement, codification des produits recouvrés et des dépenses susceptibles d'être encaissées ou décaissées : nomenclatures ; gestion des entrées et sorties, de la distribution des imprimés et vignettes timbrés aux bureaux auxiliaires et douanes : registres de comptabilité (1981-1994). Fiscalité immobilière, évaluation de la taxe d'habitation, dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, enregistrement des bordereaux des actes notariés déposés, réception des contrats de location d'immeubles [fermage] (1968-1994). Fiscalité des personnes [physiques et morales] : recouvrement des impôts des débiteurs insolvables, contrôle fiscal des professions artisanales, commerciales et libérales (1974-1983). Fiscalité professionnelle, impôts sur les revenus, bénéfices ou sur les sociétés et taxes annexes, fixation de la taxe professionnelle, contrôle des renseignements sur les activités des entreprises, recouvrement des reliquats de taxes (1933-1986). Contributions indirectes, gestion du personnel, contrôle des déclarations de détention d'appareils automatiques, de circulation et de stocks de boissons alcoolisées, détention d'alambics, viticulture, débits de boissons, droits de circulation et de consommation (1901-1992).

Date

1901-1994

Cote

1994 W (Cote)

34

Education Nationale, personnel masculin et féminin : dossiers de carrière.

Date

1901-1960

Cote

1157 W (Cote)

35

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.

Date

1904-2006

Cote

2179 W (Cote)

36

Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

Date

1905-1981

Cote

1221 W (Cote)

37

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

Date

1906-1992

Cote

1911 W (Cote)

38

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

39

Politique régionale, nationale et européenne de valorisation du patrimoine, activités des partenaires culturels (1975-1996). Protection des objets mobiliers (1907, 1960-1961, 1986-1996). Métiers d'art, désignation des lauréats (1988-1995).

Date

1907-1996

Cote

2086 W (Cote)

40

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

Date

1908-2004

Cote

2274 W (Cote)