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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Grand débat national (2019)
Cote
2379 W (Cote)
 Date
2019
 Lieu - Type de document
CAHIER CITOYEN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Grand débat national (2019)
2

2524 W Fonctionnement du service
Cote
2524 W (Cote)
 Date
1991-2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • 2524 W Fonctionnement du service
3

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2271 W (Cote)
 Date
1961-2017
 Lieu
VELAINES
 Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
4

Commission administrative paritaire
Cote
2384 W (Cote)
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document
procès verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Commission administrative paritaire
5

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
Cote
2272 W (Cote)
 Date
2006-2017
 Lieu
MARVILLE
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, REGISTRE DE DELIBERATION, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2295 W (Cote)
 Date
1950-2016
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).
Cote
2262 W (Cote)
 Date
2016
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
8

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
9

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.
Cote
2347 W (Cote)
 Date
1995-2015
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Collèges.
  • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
  • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
10

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2298 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
11

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Cote
2303 W (Cote)
 Date
1973-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
Cote
2286 W (Cote)
 Date
1938-2015
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
13

Triangulations, polygonations et états de section.
Cote
2238 W (Cote)
 Date
1953-2015
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION CADASTRALE, ETAT DE SECTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Triangulations, polygonations et états de section.
14

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
15

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
Cote
2276 W (Cote)
 Date
1943-2015
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
Cote
2342 W (Cote)
 Date
1983-2015
 Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...
17

Dossiers d'associations dissoutes.
Cote
2221 W (Cote)
 Date
1993-2014
 Lieu - Type de document
presse, correspondance, declaration, liste, statut d'association, proces-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Dossiers d'associations dissoutes.
18

2448 W Urbanisme
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
 Date
2001-2014
 Lieu
Bar-le-Duc
 Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
19

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].
Cote
2214 W (Cote)
 Date
1970-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
20

2459 W Marchés de travaux
Cote
2459 W 1-28 (Cote)
 Date
1956-2014
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • 2459 W Marchés de travaux
21

SPIP_Verdun
Cote
2383 W (Cote)
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • SPIP_Verdun
22

Remembrement (1957-2013)
Cote
2322 W (Cote)
 Date
1957-2013
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Remembrement (1957-2013)
23

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...
Cote
2352 W (Cote)
 Date
1945-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
24

Tribunal de commerce
Cote
2404 W (Cote)
 Date
1969-2013
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Tribunal de commerce
25

Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers significatifs du bâtiment (1998-2013). Procès-verbaux d'infraction à la réglementation du travail (1978-2004). Agriculture, commission mixte des conventions collectives (1968-2004), rapports d'activités et rapports sur la situation sociale (1998-2007). Plans de retrait amiante (1996-2003).
Cote
2232 W (Cote)
 Date
1954-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers...
26

Ex subdi Verdun Urbanisme
Cote
2430 W 1-122 (Cote)
 Date
2012-2013
 Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Verdun Urbanisme
27

2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
Cote
2446 W 1-237 (Cote)
 Date
1982-2013
 Lieu
Saint-Mihiel
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
28

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
Cote
2293 W (Cote)
 Date
1949-2012
 Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, délibération, COMPTE RENDU DE REUNION, budget, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
  • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
29

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Cote
2169 W (Cote)
 Date
1981-2012
 Lieu - Type de document
ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Acquisitions de terrains par le Département : actes...
30

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2299 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
31

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
32

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2346 W (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
33

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
34

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.
Cote
2250 W (Cote)
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
35

DDT- Marchés de travaux
Cote
2386 W (Cote)
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document
MARCHE DE TRAVAUX, étude, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT- Marchés de travaux
36

Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs des écoles.
Cote
2161 W (Cote)
 Date
1959-2011
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Dossiers de carrière.
  • Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs...
37

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2266 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
38

Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Cote
2345 W (Cote)
 Date
1894-2011
 Lieu - Type de document
rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
39

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
40

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.
Cote
2267 W (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...