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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.
Cote
1633 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
2

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
3

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.
Cote
2139 W (Cote)
 Date
1890-2009
 Lieu - Type de document
liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
  • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
4

Recensement général du vignoble du département de la Meuse.
Cote
2060 W (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Office national interprofessionnel des vins.
  • Recensement général du vignoble du département de la...
5

Fichier des permis de construire.
Cote
2296 W (Cote)
 Date
1945-1970
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
permis de construire, fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Fichier des permis de construire.
6

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
7

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
Cote
2044 W (Cote)
 Date
1896-2003
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document
fichier, répertoire, dossier individuel, main courante, registre, rapport d'activité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Commercy.
  • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
8

Fichiers nominatifs d'étrangers.
Cote
2203 W (Cote)
 Date
1879-1965
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs d'étrangers.
9

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.
Cote
1109 W (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
10

Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières de la Chée, de la Chiers, du Longeau, de l'Ornain, de la Saulx, de la Marne : fiches de jaugeage d'hydrométrie (par bassins).
Cote
1669 W (Cote)
 Date
1970-1974
 Lieu
SAULX [COURS D'EAU ET VALLEE], ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], MARNE [COURS D'EAU ET VALLEE], COUSANCES [COURS D'EAU], AISNE [COURS D'EAU ET VALLEE], AIRE [COURS D'EAU ET VALLEE], LONGEAU [COURS D'EAU], MOSELLE [BASSIN ET COURS D'EAU], CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE], CHEE [COURS D'EAU ET VALLEE], SEINE [COURS D'EAU ET BASSIN], MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE]
 Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Hydrologie.
  • Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières...
11

Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.
Cote
1591 W (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
12

Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.
Cote
1590 W (Cote)
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
13

Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire : fiches d'étable.
Cote
1589 W (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON]
 Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire...