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880 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
2

Volume 91.
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
 Date
24 février 1825-16 mai 1825
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
3

Volume 680.
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
 Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
4

Volume 406.
Cote
4 Q 1/861 (Cote)
 Date
14 août 1869-9 novembre 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 406.
5

Volume 654.
Cote
4 Q 1/1109 (Cote)
 Date
19 avril 1893-20 juin 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 654.
6

Volume 251.
Cote
4 Q 1/706 (Cote)
 Date
29 décembre 1855
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 251.
7

Volume 716.
Cote
4 Q 1/1171 (Cote)
 Date
1er mars 1901-18 mai 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 716.
8

Volume 794.
Cote
4 Q 1/1249 (Cote)
 Date
14 juin 1913-12 novembre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 794.
9

Volume 576.
Cote
4 Q 1/1031 (Cote)
 Date
5 octobre 1885-6 janvier 1886
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 576.
10

Volume 627.
Cote
4 Q 1/1082 (Cote)
 Date
28 juillet 1890-13 octobre 1890
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 627.
11

Volume 259.
Cote
4 Q 1/714 (Cote)
 Date
19 mars 1856-15 mai 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 259.
12

Volume 614.
Cote
4 Q 1/1069 (Cote)
 Date
19 avril 1889-24 mai 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 614.
13

Volume 615.
Cote
4 Q 1/1070 (Cote)
 Date
14 juin 1889-10 août 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 615.
14

Volume 297.
Cote
4 Q 1/752 (Cote)
 Date
11 juin 1859-13 octobre 1859
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 297.
15

Volume 353.
Cote
4 Q 1/808 (Cote)
 Date
10 novembre 1864-26 janvier 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 353.
16

Volume 393.
Cote
4 Q 1/848 (Cote)
 Date
14 août 1868-6 novembre 1868
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 393.
17

Volume 414.
Cote
4 Q 1/869 (Cote)
 Date
9 avril 1870-14 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 414.
18

Volume 475.
Cote
4 Q 1/930 (Cote)
 Date
4 mai 1876-5 juillet 1876
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 475.
19

Volume 736.
Cote
4 Q 1/1191 (Cote)
 Date
13 mai 1904-2 juillet 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 736.
20

Volume 119.
Cote
4 Q 1/574 (Cote)
 Date
12 avril 1831-24 juin 1831
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 119.