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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 718.
Cote
4 Q 1/1173 (Cote)
 Date
13 juin 1901-24 avril 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 718.
2

Volume 712.
Cote
4 Q 1/1167 (Cote)
 Date
12 juillet 1900-13 juin 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 712.
3

Volume 732.
Cote
4 Q 1/1187 (Cote)
 Date
17 novembre 1903-9 juillet 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 732.
4

Volume 76.
Cote
4 Q 1/1334 (Cote)
 Date
1er décembre 1948-27 juillet 1949
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 76.
5

Volume 169.
Cote
4 Q 1/624 (Cote)
 Date
25 juillet 1843-8 avril 1843
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 169.
6

Volume 138.
Cote
4 Q 1/593 (Cote)
 Date
4 mai 1835-3 septembre 1834
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 138.
7

Volume 50.
Cote
4 Q 1/1308 (Cote)
 Date
7 décembre 1932-14 mars 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 50.
8

Volume 372.
Cote
4 Q 1/827 (Cote)
 Date
11 août 1866-7 novembe 1866
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 372.
9

Volume 723.
Cote
4 Q 1/1178 (Cote)
 Date
24 avril 1902-14 mars 1902
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 723.
10

Volume 796.
Cote
4 Q 1/1251 (Cote)
 Date
27 décembre 1913-21 octobre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 796.
11

Volume 75.
Cote
4 Q 1/1333 (Cote)
 Date
7 avril 1948-1er décembre 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 75.
12

Volume 74.
Cote
4 Q 1/1332 (Cote)
 Date
5 septembre 1947-6 avril 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 74.
13

Volume 73.
Cote
4 Q 1/1331 (Cote)
 Date
16 octobre 1946-4 septembre 1947
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 73.
14

Volume 72.
Cote
4 Q 1/1330 (Cote)
 Date
11 janvier 1946-17 octobre 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 72.
15

Volume 71.
Cote
4 Q 1/1329 (Cote)
 Date
20 novembre 1944-8 janvier 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 71.
16

Volume 70.
Cote
4 Q 1/1328 (Cote)
 Date
12 mai 1943-16 novembre 1944
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 70.
17

Volume 69.
Cote
4 Q 1/1327 (Cote)
 Date
17 février 1942-7 mai 1943
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 69.
18

Volume 68.
Cote
4 Q 1/1326 (Cote)
 Date
17 janvier 1940-3 février 1942
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 68.
19

Volume 67.
Cote
4 Q 1/1325 (Cote)
 Date
1er avril 1939-8 janvier 1940
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 67.
20

Volume 66.
Cote
4 Q 1/1324 (Cote)
 Date
1er septembre 1938-30 mars 1939
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 66.