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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 1.
Cote
4 Q 1/455 (Cote)
 Date
11 floréal an VII-26 floréal an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 1.
2

Volume 2.
Cote
4 Q 1/456 (Cote)
 Date
27 floréal an VII-4 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 2.
3

Volume 3.
Cote
4 Q 1/457 (Cote)
 Date
5 prairial an VII-22 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 3.
4

Volume 4.
Cote
4 Q 1/458 (Cote)
 Date
22 prairial an VII-25 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 4.
5

Volume 5.
Cote
4 Q 1/459 (Cote)
 Date
25 prairial an VII-26 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 5.
6

Volume 6.
Cote
4 Q 1/460 (Cote)
 Date
26 prairial an VII-27 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 6.
7

Volume 7.
Cote
4 Q 1/461 (Cote)
 Date
27 prairial an VII-28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 7.
8

Volume 8.
Cote
4 Q 1/462 (Cote)
 Date
28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 8.
9

Volume 9.
Cote
4 Q 1/463 (Cote)
 Date
1er messidor an VII-18 frimaire an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 9.
10

Volume 10.
Cote
4 Q 1/464 (Cote)
 Date
18 frimaire an IX-3 brumaire an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 10.
11

Volume 11.
Cote
4 Q 1/465 (Cote)
 Date
3 brumaire an X-22 pluviôse an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 11.
12

Volume 12.
Cote
4 Q 1/466 (Cote)
 Date
22 pluviôse an X-2 prairial an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 12.
13

Volume 13.
Cote
4 Q 1/467 (Cote)
 Date
2 prairial an X-2 fructidor an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 13.
14

Volume 14.
Cote
4 Q 1/468 (Cote)
 Date
2 fructidor an X-17 brumaire an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 14.
15

Volume 15.
Cote
4 Q 1/469 (Cote)
 Date
17 brumaire an XI-5 pluviôse an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 15.
16

Volume 16.
Cote
4 Q 1/470 (Cote)
 Date
6 pluviôse an XI-14 germinal an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 16.
17

Volume 17.
Cote
4 Q 1/471 (Cote)
 Date
14 germinal an XI-23 messidor an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 17.
18

Volume 18.
Cote
4 Q 1/472 (Cote)
 Date
23 messidor an XI-5 vendémiaire an XII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 18.
19

Volume 19.
Cote
4 Q 1/473 (Cote)
 Date
6 vendémiaire an XII-20 frimaire an XII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 19.
20

Volume 20.
Cote
4 Q 1/474 (Cote)
 Date
20 frimaire an XII-7 ventôse an XII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 20.