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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
2
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
Date
24 février 1825-16 mai 1825
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
3
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
4
Cote
4 Q 1/861 (Cote)
Date
14 août 1869-9 novembre 1869
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 406.
5
Cote
4 Q 1/1109 (Cote)
Date
19 avril 1893-20 juin 1893
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 654.
6
Cote
4 Q 1/706 (Cote)
Date
29 décembre 1855
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 251.
7
Cote
4 Q 1/1171 (Cote)
Date
1er mars 1901-18 mai 1901
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 716.
8
Cote
4 Q 1/1249 (Cote)
Date
14 juin 1913-12 novembre 1913
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 794.
9
Cote
4 Q 1/1031 (Cote)
Date
5 octobre 1885-6 janvier 1886
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 576.
10
Cote
4 Q 1/1082 (Cote)
Date
28 juillet 1890-13 octobre 1890
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 627.
11
Cote
4 Q 1/714 (Cote)
Date
19 mars 1856-15 mai 1856
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 259.
12
Cote
4 Q 1/1069 (Cote)
Date
19 avril 1889-24 mai 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 614.
13
Cote
4 Q 1/1070 (Cote)
Date
14 juin 1889-10 août 1889
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 615.
14
Cote
4 Q 1/752 (Cote)
Date
11 juin 1859-13 octobre 1859
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 297.
15
Cote
4 Q 1/808 (Cote)
Date
10 novembre 1864-26 janvier 1865
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 353.
16
Cote
4 Q 1/848 (Cote)
Date
14 août 1868-6 novembre 1868
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 393.
17
Cote
4 Q 1/869 (Cote)
Date
9 avril 1870-14 juin 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 414.
18
Cote
4 Q 1/930 (Cote)
Date
4 mai 1876-5 juillet 1876
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 475.
19
Cote
4 Q 1/1191 (Cote)
Date
13 mai 1904-2 juillet 1904
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 736.
20
Cote
4 Q 1/574 (Cote)
Date
12 avril 1831-24 juin 1831
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 119.
21
Cote
4 Q 1/683 (Cote)
Date
25 octobre 1853-30 décembre 1853
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 228.
22
Cote
4 Q 1/734 (Cote)
Date
20 novembre 1857-9 janvier 1858
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 279.
23
Cote
4 Q 1/933 (Cote)
Date
14 juin 1876-16 octobre 1876
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 478.
24
Cote
4 Q 1/1128 (Cote)
Date
5 septembre 1895-4 janvier 1896
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 673.
25
Cote
4 Q 1/511 (Cote)
Date
12 janvier 1818-16 février 1818
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 56.
26
Cote
4 Q 1/1106 (Cote)
Date
6 décembre 1892-28 janvier 1893
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 651.
27
Cote
4 Q 1/630 (Cote)
Date
15 avril 1844-2 juillet 1844
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 175.
28
Cote
4 Q 1/1152 (Cote)
Date
16 mars 1898-28 avril 1898
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 697.
29
Cote
4 Q 1/1195 (Cote)
Date
17 novembre 1904-13 janvier 1905
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 740.
30
Cote
4 Q 1/499 (Cote)
Date
3 avril 1814-10 décembre 1814
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 45.
31
Cote
4 Q 1/1094 (Cote)
Date
19 septembre 1891-2 décembre 1891
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 639.
32
Cote
4 Q 1/1164 (Cote)
Date
6 novembre 1899-12 janvier 1900
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 709.
33
Cote
4 Q 1/1328 (Cote)
Date
12 mai 1943-16 novembre 1944
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 70.
34
Cote
4 Q 1/620 (Cote)
Date
27 janvier 1842-4 avril 1842
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 165.
35
Cote
4 Q 1/1154 (Cote)
Date
23 juin 1898-23 août 1898
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 699.
36
Cote
4 Q 1/1148 (Cote)
Date
17 décembre 1897-1er février 1898
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 693.
37
Cote
4 Q 1/868 (Cote)
Date
9 avril 1870-17 juin 1870
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 413.
38
Cote
4 Q 1/1090 (Cote)
Date
6 mai 1891-19 juin 1891
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 635.
39
Cote
4 Q 1/1323 (Cote)
Date
22 mars 1938-31 août 1938
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 65.
40
Cote
4 Q 1/1214 (Cote)
Date
12 juin 1907-24 septembre 1907
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 759.